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Search results for responsabilite

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407 datasets for “responsabilite”

  1. data.gouv.fr

    Rapport RSE de l'Unédic - Données emploi

    UnédicUpdated 2 Oct 2026

    Ces données sont issues du **[Rapport sur la responsabilité sociale de l'entreprise 2025 de l'Unédic](https …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Fonds de travaux urbains achevés

    Ville de RoubaixUpdated 14 May 2019

    … la Ville de Roubaix vise à promouvoir la responsabilité de chaque habitant dans l'amélioration du cadre de …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Hautes et basses eaux des nappes souterraines

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Il n'engage en rien la responsabilité de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie du réseau GRDF en service

    GRDFUpdated 24 Mar 2025

    … En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Acteurs de l'Economie Sociale et Solidaire - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 4 Jan 2024

    … de faire de l’économie, soucieuse de ses responsabilités sociétales, du partage des richesses qu’elle produit, de …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom

    ShomUpdated 7 Jan 2019

    … la connaissance du Shom sur les zones de responsabilité française. Il s’agit d’objets linéaires 2D du …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Referentiel adresse du Territoire de l'Ouest

    adresse.data.gouv.frUpdated 5 Jul 2023

    … ou plusieurs communes et est publiée sous leur responsabilité . Les Bases Adresses Locales constituent les adresses prioritaires de …

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  8. data.gouv.fr

    Cartographie du réseau GRDF en service

    GRDFUpdated 24 Mar 2025

    … En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des déchets acceptés en déchèterie CA EST Ensemble

    Data IledefranceUpdated 1 Oct 2024

    … Les données sur les flux de déchets dépendant d’une filière à responsabilité élargie du producteur ont été …

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  10. data.gouv.fr

    Listes des déchèteries

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2015

    … Les données sur les flux de déchets dépendant d’une filière à responsabilité élargie du producteur ont été …

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  11. data.gouv.fr

    Rapport RSE de l'Unédic - Egalité femmes-hommes

    UnédicUpdated 2 Oct 2026

    Ces données sont issues du [**Rapport sur la responsabilité sociale d’entreprise 2025 de l'Unédic**](https://s3 …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Listes des déchèteries

    Observatoire Régional des Déchets d'Île-de-France (ORDIF)Updated 6 Oct 2015

    … Les données sur les flux de déchets dépendant d’une filière à responsabilité élargie du producteur ont été …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom utilisé pour le cycle 3 de la DCSMM

    ShomUpdated 7 Jan 2019

    … la connaissance du Shom sur les zones de responsabilité française. Il s’agit d’objets linéaires 2D du …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Les professions libérales

    DGEUpdated 13 Dec 2018

    … Les professions libérales groupent les personnes exerçant à titre habituel, de manière indépendante et sous leur responsabilité, une …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Points du canevas planimétrique de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Mar 2026

    … Seule la responsabilité de l’utilisateur sera engagée en l’absence de tels contrôles.

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  16. data.gouv.fr

    Perméabilité des sols

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Il n'engage en rien la responsabilité de Bordeaux Métropole. * * * Ce jeu de données est disponible dans un …

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  17. data.gouv.fr

    Les professions libérales

    Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 13 Dec 2018

    … Les professions libérales groupent les personnes exerçant à titre habituel, de manière indépendante et sous leur responsabilité, une …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    BAN - Base Adresse Nationale - Montreuil

    EtalabUpdated 7 May 2019

    … et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Base Adresse Nationale - Yvelines

    EtalabUpdated 13 Nov 2026

    … et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Base Adresse Nationale - Essonne

    EtalabUpdated 13 Nov 2026

    … et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …

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