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783 datasets for “responsabilite”
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Children and Youth - Monthly Number of Children in Care/Enfants et jeunes - Nombre mensuel d'enfants sous la responsabilité du Ministre
Department of Social Development / Ministère du Développement socialUpdated 23 Oct 2025
… Minister 2014-2024/Le nombre mensuel d'enfants et de jeunes sous la responsabilité du Ministre 2014-2024
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ERP - Zones sous la responsabilité de la Police Nationale du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2024
Zones sous responsabilité de la Police Nationale
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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EP : lien_responsabilite_vu1_1_0
Updated 13 Nov 2026
… Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …
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- JSON
- GEOJSON
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Répartition H/F par niveau de responsabilité au sein des effectifs de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 28 Nov 2025
Répartition H/F par niveau de responsabilité. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions …
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- XLS
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Liens de responsabilité utilisés dans le SI de l'enseignement agricole
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 30 Jun 2017
Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
- HTML
- CSV
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Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024
… 35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la …
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Les universités à l’horizon 2030 : plus de libertés, plus de responsabilités
Cour des comptesUpdated 21 Mar 2022
La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques …
- CSV/UTF8
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Agenda 21
Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015
Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …
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Espèces à responsabilité biologique régionale en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025
L'évaluation des espèces sous l'angle de la responsabilité biologique de la Bretagne pour les espèces repose …
- PAGE WEB
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Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs
Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016
… référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs se veut un outil d’aide …
- XLSX
- DOCX
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Sinistres dans la catégorie Responsabilité civile générale
ACPRUpdated 21 Jun 2026
Sinistres dans la catégorie Responsabilité civile générale | Claims in the general liability class | Sinistres dans la catégorie Responsabilité …
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- JSON
- GEOJSON
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Déchets diffus spécifiques (DDS) collectés en Hauts-de-France
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… organisé dans le cadre d'une filière REP (Responsabilité Élargie du Producteur). L'éco-organisme EcoDDS est agréé …
- OGC:WFS
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Données liées à l'Agenda 21
Conseil général de l'OiseUpdated 7 Sept 2015
Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d …
- XLS
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …
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