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54 datasets for “epte”
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Disponibilité des comptes des ensembles intercommunaux 2012-2025
OFGLUpdated 20 Jul 2026
… fiscalité propres et leurs communes membres (et les EPT pour la Métropole du Grand Paris) ; établissements publics territoriaux …
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Dépenses culturelles des communes
Ministère de la CultureUpdated 15 May 2025
… CA (communauté d’agglomération) ; CC (communauté de communes) ; CU (communauté urbaine) ; ME (métropole) ; EPT (établissement public territorial). Depenses …
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Actes administratifs de Grand Paris Grand Est
Grand Paris Grand EstUpdated 14 Nov 2026
… le Conseil et le Bureau) ou non (le Président de l’EPT). Les deux instances collégiales - le Conseil …
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Dépenses culturelles des communes en Guadeloupe
Ministère de la CultureUpdated 8 Feb 2024
… CA (communauté d’agglomération) ; CC (communauté de communes) ; CU (communauté urbaine) ; ME (métropole) ; EPT (établissement public territorial). Depenses …
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TE polymorphisms detection and analysis
Kozlowski, DjampaUpdated 27 May 2021
… https://doi.org/10.15454/EPTDOS", "Kozlowski D. 2020b. Transposable Elements prediction and annotation in the C. elegans …
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Montants et critères des dotations des groupements à fiscalité propre - CA Territoire de l'Ouest
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… des territoires d'outre-mer, ni pour les EPT et les syndicats. A ce stade, les critères de …
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Défibrillateurs gérés par GPSO
Seine OuestUpdated 21 Jul 2025
Référencement des défibrillateurs gérées par GPSO sur les sites de l'EPT Ces données sont intégrées à la …
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Défibrillateurs gérés par GPSO
Grand Paris Seine OuestUpdated 21 Jul 2025
Référencement des défibrillateurs gérées par GPSO sur les sites de l'EPT Ces données sont intégrées à la …
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quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023
Commissariat Général à l'égalité des territoires et CDCUpdated 20 Sept 2023
… remplacé par ses subdivisions, les Établissements Publics Territoriaux (EPT) et la commune de Paris. En raison de l …
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quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023
Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023
… remplacé par ses subdivisions, les Établissements Publics Territoriaux (EPT) et la commune de Paris. En raison de l …
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Projets européens
Grand Paris Grand EstUpdated 2 Sept 2025
… Cela signifie que l’EPT sélectionne, en collaboration avec la Région, des projets sur son territoire. Deux ITI …
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Structures exerçant des compétences GEMAPI en Pays de la Loire
DDT(M)s des Pays de la Loire et Observatoire TEOUpdated 14 Sept 2026
… transférer à des structures de bassin (syndicat mixte, EPTB...) pour les regrouper à une échelle hydrographique cohérente. Les …
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Exclusion / sans abrisme : Places d'hébergement à Paris
Ville de ParisUpdated 9 Dec 2024
… Les données sont disponibles, pour chaque dispositif, à l’échelle régionale, départementale, intercommunale (EPCI et EPT) et communale …
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Exclusion / sans abrisme : Places d'hébergement à Paris
Direction régionale et interdépartementale de l’Hébergement et du Logement (Drihl)Updated 9 Dec 2024
… Les données sont disponibles, pour chaque dispositif, à l’échelle régionale, départementale, intercommunale (EPCI et EPT) et communale …
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