Search results for DGF
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546 datasets for “DGF”
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Locaux Professionnels
DGFIPUpdated 23 Feb 2021
Locaux professionnels
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Communes de Valenciennes Métropole
DGFIPUpdated 9 Apr 2019
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Cadastre - Communes - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 20 Aug 2025
… Villepreux et Voisins-le-Bretonneux. Origine ou Source : DGFIP Actualité : 20 22 Précision : Système de référence : RGF93-CC49 …
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Dotation Globale de Fonctionnement des métropoles
Direction générale des collectivités localesUpdated 17 Jun 2026
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr/dotation-globale-fonctionnement-dgf-des-etablissements-publics-cooperation-intercommunale-epci-a-fis
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Fichier des missions du référentiel TOPAD
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier des missions de la DGFIP restitue les missions exercées en propre et héritées par l'ensemble …
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L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026
Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …
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Numéros de TVA Intracommunautaire français
DGFIPUpdated 13 Nov 2026
Population des numéros de TVA intracommunautaire français actifs.
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Sections - Tours Métropole Val de Loire - Cadastre.gouv
DGFIPUpdated 31 Oct 2026
… Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques).
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Logiciels, banques et cabinets : sont-ils des plateformes agréées ? Réponses datées
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
… son verdict face aux deux listes officielles publiées par la DGFiP sur impots.gouv.fr (immatriculée, dossier en …
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Dotation Globale de Fonctionnement des communes
Direction générale des collectivités localesUpdated 26 Mar 2026
… la dotation nationale de péréquation (DNP) La population DGF est la population prise en compte dans le calcul …
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Dotations de la commune - montants et critères
DGCLUpdated 10 Nov 2020
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - Dotations de la commune - montants et critères …
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Dotations pour les départements de Corse - montants et critères
DGCL-Direction générale des collectivités localesUpdated 7 Nov 2023
Montants et critères des dotations de l’État aux départements et à la métropole de Lyon, en 2018 …
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Impôt sur le revenu par commune 2018 (revenu 2017)
Ministère de l'économie et des financesUpdated 10 Jun 2020
Le nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions par commune de Vendée. Impôt …
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BOFiP Impôts - publications en vigueur
DGFIPUpdated 12 Nov 2026
Contenu doctrinal et actualités en vigueur du Bulletin officiel de Finances publiques - Impôts.
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Montants et critères des dotations - CC Grand Chambord
DGCLUpdated 2 Oct 2026
Présentation du jeu de données : Montants et critères des dotations de l’État à la CC Grand Chambord …
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Parcelles cadastrales
DGFiPUpdated 1 Oct 2026
… Cadastral Informatisé et publiées par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) sont téléchargeables sur data.gouv.fr .
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Montants et critères des dotations des communes du Territoire de l'Ouest
DGCLUpdated 24 Aug 2026
… Les montants des différentes composantes de la DGF 2023, sont également présents. A ce stade, les critères de …
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Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source
ModulyxUpdated 25 Aug 2026
Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …
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Dotations des communes - montants et critères - CC Grand Chambord
DGCLUpdated 24 Aug 2026
… Les montants des différentes composantes de la DGF 2022, ainsi que la population INSEE 2022 (sauf pour les …
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COMMUNES_BourgesPlus
DGFIPUpdated 11 Apr 2022
Entités surfaciques représentant les dix-sept communes de la Communauté d'Agglomération de Bourges, dénommée Bourges Plus, au …
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