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Search results for modalis

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1,028 datasets for “modalis”

  1. data.gouv.fr

    Subventions de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire https …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (surfacique)

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (linéaire)

    Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026

    … écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal …

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  4. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … les **langues et les sports** proposés sont diffusés ici par simple **liste alphabétique.** Pour en connaître les modalités …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Interne - Population des communes 2012-2025

    Updated 29 Jul 2026

    … également disponibles dans ce jeu de données, bien que Mayotte fasse l'objet de modalités de recensement spécifiques.

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  7. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 22 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  8. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 22 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Mairie de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 22 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Données dendrométriques et phénologiques d'un dispositf de pin maritime et bouleau verruqueux

    Albet, AudreyUpdated 16 Jan 2024

    … Nous nous servirons donc de ce dispositif (plus particulièrement des modalités Pins / Bouleaux / Pin-Bouleaux), pour étudier les …

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  11. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    French survey on production contract in agriculture

    Magrini, Marie-BenoîtUpdated 23 Aug 2021

    … Ce questionnaire a pour objectif de recueillir des informations sur les modalités d’usage des contrats de production …

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  13. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Respect de l …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Respect de l …

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  15. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Respect de l …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façade avec baies créant des vues

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .

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  17. data.gouv.fr

    Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte

    Île-de-France MobilitésUpdated 27 Oct 2025

    … Il fixe les termes et les modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et très faibles …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Mairie de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Respect de l …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse

    SAAM-Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 20 Oct 2026

    … L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du …

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  20. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … Il retrace donc : \- Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …

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“modalis” datasets · Open Data Finder