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1,028 datasets for “modalis”

  1. data.gouv.fr

    Maires

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 21 Mar 2026

    … en poste. **Liens connexes** service-public.fr [Les modalités du scrutin municipal et de l'élection du maire …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …

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  3. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS 12-17ANS

    Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020

    … Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus 12 …

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  5. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026

    … Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet https …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Défibrillateurs de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 30 Sept 2026

    … et longitude) Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours …

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  9. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023

    … liste de ces données essentielles ainsi que les modalités de leur publication. Il prévoit notamment les formats, normes …

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  10. data.gouv.fr

    Défibrillateurs de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 30 Sept 2026

    … et longitude) * Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions versées - CANGT

    CANGTUpdated 23 Jan 2026

    … La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire.

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  12. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Ville d'Angers & Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 26 Nov 2025

    … fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    CASVP - Immobilisations - Etat des sorties

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Apr 2019

    … Il retrace donc : - Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …

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  14. data.gouv.fr

    Organisation territoriale en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026

    … Suite à la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle (loi n …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    parc_automobile_crit'air

    https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/Updated 9 Mar 2023

    … Les modalités du certificat de qualité de l’air sont disponibles sur le site : https://www.ecologie.gouv …

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  16. data.gouv.fr

    CASVP - Immobilisations - Etat des sorties

    Ville de ParisUpdated 23 Apr 2019

    … Il retrace donc : \- Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte

    Île-de-France MobilitésUpdated 27 Oct 2025

    … Il fixe les termes et les modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et très faibles …

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  18. Socrata networkLive preview

    Proyectos o programas en ejecución y/o ejecutados por los diferentes actores municipales a través de cooperación internacional / projects or programs in execution and / or executed by the different municipal actors through International cooperation.

    Alcaldía de Guadalajara de Buga, Valle del CaucaUpdated 23 Nov 2020

    … con participación de cooperación internacional en sus diferentes modalidades, de manera que se pueda consolidar esta información en …

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  19. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de Politique de la Ville

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …

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  20. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …

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“modalis” datasets · Open Data Finder