Search results for modalis
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1,028 datasets for “modalis”
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Maires
Département des Hauts-de-SeineUpdated 21 Mar 2026
… en poste. **Liens connexes** service-public.fr [Les modalités du scrutin municipal et de l'élection du maire …
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RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …
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RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …
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BAROMETRE TIC 2019 - DONNEES BRUTES - BASE INDIVIDUS 12-17ANS
Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2020
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire Individus 12 …
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RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …
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RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre de réunions …
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Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet https …
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Défibrillateurs de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 30 Sept 2026
… et longitude) Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours …
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Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023
… liste de ces données essentielles ainsi que les modalités de leur publication. Il prévoit notamment les formats, normes …
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Défibrillateurs de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 30 Sept 2026
… et longitude) * Des informations complémentaires telles que les modalités d’accès, les particularités d’installation et les jours …
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Subventions versées - CANGT
CANGTUpdated 23 Jan 2026
… La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire.
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Ville d'Angers & Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 26 Nov 2025
… fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et …
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CASVP - Immobilisations - Etat des sorties
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Apr 2019
… Il retrace donc : - Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …
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Organisation territoriale en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 16 Jul 2026
… Suite à la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle (loi n …
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parc_automobile_crit'air
https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/Updated 9 Mar 2023
… Les modalités du certificat de qualité de l’air sont disponibles sur le site : https://www.ecologie.gouv …
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CASVP - Immobilisations - Etat des sorties
Ville de ParisUpdated 23 Apr 2019
… Il retrace donc : \- Les cessions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et type de cession …
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Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte
Île-de-France MobilitésUpdated 27 Oct 2025
… Il fixe les termes et les modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et très faibles …
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Proyectos o programas en ejecución y/o ejecutados por los diferentes actores municipales a través de cooperación internacional / projects or programs in execution and / or executed by the different municipal actors through International cooperation.
Alcaldía de Guadalajara de Buga, Valle del CaucaUpdated 23 Nov 2020
… con participación de cooperación internacional en sus diferentes modalidades, de manera que se pueda consolidar esta información en …
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Quartier prioritaire de Politique de la Ville
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) ), ni l’éventuelle modalité apprentissage …
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