Search results for prefets
FiltersJSON
108 datasets for “prefets”
- data.gouv.fr
Entreprises du patrimoine vivant (EPV)
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Oct 2026
… Décerné par les préfets de région et attribué pour une période de cinq ans, le label « Entreprise du …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Jul 2026
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 207 bureaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Jul 2026
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 207 bureaux …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- Opendatasoft hubLive preview
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014
Ville de NantesUpdated 31 Jan 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 209 bureaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014
Ville de NantesUpdated 31 Jan 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 209 bureaux …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Liste publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Updated 14 Nov 2026
… Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006
Ville de NantesUpdated 28 Feb 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes était découpée en 202 bureaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006
Ville de NantesUpdated 28 Feb 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes était découpée en 202 bureaux …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Révision des zones vulnérables prévue par la Directive Nitrates (DIREN BOURGOGNE)
Updated 17 Nov 2003
… Les MISE font des propositions de délimitation de zones vulnérables qui remontent au Préfet coordonateur de bassin, puis …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Arrêté 2009-0479 du 27 juillet 2009 / Annexe A
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté 2009-0479 du 27 juillet 2009 du Préfet de Région relatif à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Domaine public portuaire de Saint-Malo
Saint-Malo AgglomérationUpdated 29 Sept 2020
… police particulier, défini par un arrêté conjoint du Préfet d'Ille-et-Vilaine et du Président du Conseil …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2015 à 2018
Ville de NantesUpdated 28 Mar 2019
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 200 bureaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2019 à 2021
Ville de NantesUpdated 13 Jan 2022
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 204 bureaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (SDIRVE) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Feb 2025
… du 10 mai 2021, après avis positif du Préfet, Nantes Métropole publie les indicateurs de synthèse relatifs au …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (SDIRVE) de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Feb 2025
… du 10 mai 2021, après avis positif du Préfet, Nantes Métropole publie les indicateurs de synthèse relatifs au …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2015 à 2018
Ville de NantesUpdated 28 Mar 2019
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 200 bureaux …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2019 à 2021
Ville de NantesUpdated 13 Jan 2022
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 204 bureaux …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Encadrement des loyers de Lille
Aymeric DominiqueUpdated 14 May 2025
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Arrêté n° 170/90 du 13/12/1990
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n°170/90 du 13/12/1990 du Préfet de la Région …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Encadrement des loyers de Montpellier
Aymeric DominiqueUpdated 14 May 2025
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
- CSV
- JSON
- GEOJSON