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5,795 datasets for “fonctionnement”
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Fonctionnement des zones humides et traits fonctionnels de Nuphar lutea - 2015-2016
Bornette, GudrunUpdated 11 Dec 2025
Lien vers la fiche source Eleven populations of Nuphar lutea were sampled in eleven wetlands differing in physicochemical …
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PLF 2025 - Ressources et charges selon distinction fonctionnement et investissement
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Oct 2024
Ce jeu de données détaille les ressources et les charges prévisionnelles, avec distinction entre fonctionnement et investissement, dans …
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Subventions de fonctionnement de la ville de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 28 Jan 2022
Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations et commerces par la Ville de Soissons depuis 2018 (hors …
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Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020 …
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Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement
Collectivité de CorseUpdated 17 Aug 2015
Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …
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Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020 …
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Rapport Social Unique : emplois permanents fonctionnaires de la collectivité CA Melun Val de Seine
CA Melun Val de SeineUpdated 13 Oct 2025
Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12 de l'année étudiée par filière, cadre …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2025 par la Région Centre …
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Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des peuplements benthiques du Golfe Normano-Breton - Benthomont -
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2018
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Apr 2019
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2018 par la Région Centre-Val …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2018
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Apr 2019
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2018 par la Région Centre-Val …
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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Liste de référence des références fonctionnelles utilisées dans les actes budgétaires des collectivités locales françaises. Elle complète les …
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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - 2013 à 2022
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
… Il contient la liste des références fonctionnelles des actes budgétaires de 2013 à 2022.
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre …
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