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70 datasets for “anct”
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Liste des structures France Services du Loir-et-Cher
Data.gouv ANCTUpdated 25 Oct 2023
Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d'aide …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024
ANCTUpdated 14 Nov 2026
Les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) sont des territoires d'intervention de l’État …
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[Observatoire habitat] Quartiers prioritaires de la politique de la ville en 2014 (QPV)
ANCTUpdated 6 Nov 2019
… Cette donnée est publiée par l’Anct.
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Listes des villes Action coeur de ville
Caisse des DépôtsUpdated 20 Oct 2026
Lancée en mars 2018, Action Cœur de Ville est une politique prioritaire du gouvernement destiné à soutenir le …
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Liste des structures Frances Services - CC Grand Chambord
ANCTUpdated 31 Oct 2022
… Données Les données sont conjointement éditées par l'ANCT et la Banque des territoires. Elles correspondent aux informations …
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liste des Territoires d'industrie et des communes concernées
Caisse des DépôtsUpdated 30 Sept 2025
Le programme territoires d'Industrie a été lancé par le Premier ministre en novembre 2018 lors du Conseil …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Agence Nationale à l'Égalité des Territoires (anct)Updated 25 Jan 2024
Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville fixé par décret n° 2023-1314 du 28 …
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INSEE Communes 2026
Updated 18 Mar 2026
… Il est enrichi par des sources institutionnelles telles que l’INSEE, l’ANCT (Agence Nationale de la Cohésion …
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Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… adhère à la Charte de la Base Adresse Locale de l'ANCT, disponible en pièce jointe ci-dessous.
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Base Adresses
DINUM / ANCT / IGNUpdated 24 Oct 2025
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - CA Territoire de l'Ouest
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Sept 2026
Ce jeu de données détaille le périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Les périmètres …
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Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… adhère à la Charte de la Base Adresse Locale de l'ANCT, disponible en pièce jointe ci-dessous.
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Villages d'avenir Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026
… plus sur le programme Villages d’avenir](https://anct.gouv.fr/programmes-dispositifs/villages-d-avenir "En savoir …
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Contrats pour la réussite de la transition écologique (CRTE) en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Sept 2024
… ANCT et création des entités géographiques par agrégation du référentiel des communes de l'IGN (BD-TOPO). *[ANCT …
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Liste des Territoires d'industrie et des communes concernées sur le Territoire de l'Ouest
ANCTUpdated 11 Jul 2023
Ce jeu de données présente la liste des "Territoires d'industrie" du Territoire de la Côte Ouest. Le …
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Territoires entrepreneurs (ex ZFU)
ANCTUpdated 14 Nov 2026
Les zones franches urbaines – territoires entrepreneurs (ZFU-TE) sont créées dans des quartiers de plus de 8 500 …
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[Observatoire habitat] Zones Urbaines Sensibles (ZUS)
ANCTUpdated 29 May 2018
La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du …
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Liste des villes bénéficiaires du programme petites villes de demain, en Mayenne
Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)Updated 1 Jul 2026
Ce jeu de données, issu du portail open data de la Caisse des Dépôts, est filtré à l …
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Enquête sur l'usage et la contribution à OpenStreetMap par les acteurs publics (jeu de données)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Jan 2021
… Les données sont disponibles sous Licence Ouverte 2.0, produites par inno³ pour l'ANCT, avec les contributions …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Montreuil
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 7 Jul 2019
Ce jeu de données détaille le périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville à Montreuil …
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