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470 datasets for “instance”
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Les conseils de quartier
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… de quartier, le Conseil de quartier est une instance consultative de proximité. Les préoccupations, les propositions et les …
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ELUS CD38 - Représentations
Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
… au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les …
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DOHMH COVID-19 Antibody-by-Neighborhood Poverty
Department of Health and Mental Hygiene (DOHMH)Updated 3 Jul 2024
… Increasing instances of screening programs further impact the generalizability of these data, as screening programs influence who and …
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États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
… des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une …
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Participation citoyenne - Consultations numériques 2025
DDCT - Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des TerritoiresUpdated 16 Jun 2026
Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris …
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États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une …
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DOHMH COVID-19 Antibody-by-Modified ZIP Code Tabulation Area
Department of Health and Mental Hygiene (DOHMH)Updated 3 Jul 2024
… Increasing instances of screening programs further impact the generalizability of these data, as screening programs influence who and …
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Sodium CSI MRI for salt mapping in salted fish filets
Clerjon, SylvieUpdated 8 Jun 2023
… For instance, the file 20220208_Bi_Long_SSStandard_1D_2880min.hdr is the sodiumMRI acquired at 2880 minutes …
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IVA situation en fonction de la classe de sortie – Enquête cessée depuis 2020
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 2 Jul 2020
… de la Recherche, quelquefois en partenariat avec les instances régionales. La collecte des informations se fait par voie …
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Conseils de quartier - Tours
Ville de ToursUpdated 24 Jul 2024
… 8 conseils de quartier (nom générique pour les instances de démocratie locale à l’échelle nationale) : Chaque Conseil …
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L'échantillon à 10 parsecs
Reylé, CélineUpdated 12 Dec 2025
… provides benchmark stars that can be used, for instance, to define calibration samples and to test the quality …
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 29 Jun 2026
… délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées. La mise à jour des données est annuelle …
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 13 Jul 2026
… délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées. La mise à jour des données est annuelle …
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IVA situation en fonction de la classe de sortie – Enquête cessée depuis 2020
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jul 2020
… de la Recherche, quelquefois en partenariat avec les instances régionales. La collecte des informations se fait par voie …
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… délibérations et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées. La mise à jour des données est annuelle …
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IVA taux d'emploi en fonction du groupe de spécialité - Enquête cessée depuis 2020
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 2 Jul 2020
… de la Recherche, quelquefois en partenariat avec les instances régionales. La collecte des informations se fait par voie …
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IVA taux d'emploi en fonction du groupe de spécialité - Enquête cessée depuis 2020
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jul 2020
… de la Recherche, quelquefois en partenariat avec les instances régionales. La collecte des informations se fait par voie …
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Conseils de quartier - Tours
Ville de ToursUpdated 24 Jul 2024
… 8 conseils de quartier** (nom générique pour les instances de démocratie locale à l’échelle nationale) : Chaque Conseil …
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Tableau analytique des avis et décisions de la Commission d'accès aux documents administratifs de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 26 Oct 2026
… La CADA est aussi l'instance de recours en matière de réutilisation des informations du secteur public . Vous …
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DOHMH COVID-19 Antibody-by-Week
Department of Health and Mental Hygiene (DOHMH)Updated 3 Jul 2024
… Increasing instances of screening programs further impact the generalizability of these data, as screening programs influence who and …
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