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29 datasets for “zone-de-preemption”
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026
Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles de la Métropole de Lyon (ENS)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Dans ces zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ENS), la Métropole de Lyon est prioritaire …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) - Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …
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ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
… département du Calvados créé le périmètre des zones de préemption à partir de la table vectorielle de la …
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Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption
Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles départementaux c'est à dire propriété du …
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). La politique Espaces naturels sensible …
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Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption
Département de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des …
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026
Localisation des zones de préemption gérées par le service des espaces naturels et sensibles du Conseil Départemental. Les …
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Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans les Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2017
Zone de préemption en vigueur au titre des espaces naturels sensibles. Outil foncier qui permet de surveiller les …
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ENS (Espaces Naturels Sensibles) - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
Les périmètres des sites naturels forment la synthèse des sites d'intervention du Conservatoire du littoral, des zones …
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Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 83
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 …
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Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 06
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 …
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- OGC:WFS
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Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 84
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 …
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Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 13
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 …
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- OGC:WFS
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Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 04
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 …
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Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 05
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 …
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Espaces naturels sensibles de Vaucluse
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
Couche détaillant les sites naturels gérés et labellisés Espaces Naturels Sensibles qui sont en maitrise foncière du Département …
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