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105 datasets for “seance”
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Séances du conseil municipal de Marnes-la-Coquette
Marnes-la-CoquetteUpdated 9 Dec 2025
Les séances du Conseil Municipal de Marnes-la-Coquette Retrouvez Les Procès verbaux et la liste des délibérations …
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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des séances …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… sur les vœux et les motions votés en séance du conseil régional. Les principaux champs des vœux et …
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Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation
Direction des affaires juridiques - Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Ce jeu de données regroupe les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur de l'éducation. Le Conseil …
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Parlement de Wallonie - Publications
Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026
… ODJS = Ordre du jour de séance plénière QA = Question d'actualité ODJC = Ordre du jour de commission ou …
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Délibérations du CCAS de Guérande
GuérandeUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
GuérandeUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Pratiques inclusives en mathématiques en ULIS collège
Dupré, FrédéricUpdated 3 Feb 2023
… L’ensemble des séances d’une séquence relative à l’enseignement des fractions en classe de 6e a …
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Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
… Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par …
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Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels
DREES/OSOL/BCLUpdated 3 Apr 2024
Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête …
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Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; Les vœux votés en séance du conseil régional …
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Actes administratifs de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; les vœux et les motions votés en séance …
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Agenda des animations culturelles de la Bibliothèque Municipale de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 10 Nov 2026
… expositions, conférences, rencontres, lectures, spectacles, concerts, ateliers, projections, séances de contes, clubs de lecteurs, ... Les données indiquent les …
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Open CCAM - National
ATIHUpdated 19 Aug 2026
… Principales restitutions Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé Durée moyenne de …
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Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 12 Nov 2026
… Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est …
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Open CCAM
OpenCCAMUpdated 1 Feb 2021
… séances est par convention 0 et non la durée de la période au cours de laquelle les séances …
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Open CCAM
OpenCCAMUpdated 11 Sept 2025
… séances est par convention 0 et non la durée de la période au cours de laquelle les séances …
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Délibérations
Mairie de CannesUpdated 23 Oct 2026
… la mise en ligne de tous nouveaux documents est effectuée quelques jours après chaque séance du conseil municipal …
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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
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Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
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