Search results for procedures

Procédure inscription nouvel utilisateur

Updated 6 Mar 2026

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Medical Procedures in Hospitals by Sector and Service Type

Ministry of Health · Updated 20 Jul 2026

This dataset provides the number of medical procedures performed in government and private hospitals, including dental services, surgical …

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Procédures collectives, par région

Urssaf Caisse nationale · Updated 21 Oct 2026

Séries trimestrielles des procédures collectives (redressements judiciaires, liquidations judiciaires, sauvegardes) au niveau régional . ► MISE A JOUR : fin de …

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Procédures collectives, France entière

Urssaf Caisse nationale · Updated 21 Oct 2026

Séries trimestrielles des procédures collectives (redressements judiciaires, liquidations judiciaires, sauvegardes) au niveau France entière (publiées dans le Baromètre …

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Procédure groupée d'autorisation de prélèvement d'eau pour l'agriculture en Isère

Updated 17 Nov 2003

Lien vers la fiche source Cette donnée est décrite de manière précise sur le site web de gestion …

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Statistiques Jugements de procédures collectives en 2025

Infogreffe · Updated 5 Nov 2026

Activité judiciaire - 2025 Statistiques des jugements de procédures collectives prononcés en 2025 par les tribunaux de commerce, par …

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Démarches simplifiées - Procédures publiées

Démarches Simplifiées · Updated 12 Nov 2026

… https://demarches-simplifiees.gouv.nc/ Ce jeu de données expose les procédures publiées dans la plateforme.

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Suivi des procédures SAGE et contrats de rivière sur la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Updated 12 Nov 2003

Lien vers la fiche source Les données sont collectées de façon totalement indépendante par la DIREN PACA et …

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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

Région Île-de-France · Updated 16 Mar 2019

Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation …

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Data associated to the data paper "Eighteen years of upland grassland carbon flux data: reference datasets, processing, and gap-filling procedure".

WINCK, BRUNA · Updated 15 Feb 2024

Lien vers la fiche source 18-year datasets of climate variables and greenhouse gas (GES) fluxes from an …

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Suivi des procédures SAGE et contrats de rivière en Languedoc-Rousillon

Updated 7 Nov 2003

Lien vers la fiche source L'objet du fichier est le suivi de la gestion intégrée de l …

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Infogreffe : statistiques Jugements de procédures collectives en 2020 - Corse

Infogreffe · Updated 29 Sept 2020

Activité judiciaire - 2020 Statistiques des jugements de procédures collectives prononcés en 2020 par les tribunaux de commerce, par …

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Éolien : Zones prioritaires procédure mise concurrence AO10

Cerema · Updated 17 Apr 2026

Lien vers la fiche source A la suite du débat public « la mer en débat », une décision de …

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Etude 4pour1000 : Procédure d'extrapolation et agrégation des sorties de STICS et PaSim

Bamière, Laure · Updated 4 Feb 2022

Lien vers la fiche source Procédure d’extrapolation des sorties des modèles STICS et PaSim pour les calculs …

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Projets éoliens en mer flottants en Méditerranée – zones retenues pour les procédures de mise en concurrence et la poursuite des études techniques et environnementales

Cerema · Updated 17 Apr 2026

Lien vers la fiche source Zones annexées à la Décision ministérielle du 17 mars 2022 consécutive au débat …

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Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique · Updated 18 Jun 2020

… actes de la vie civile (tutelle aux biens) ou dans les procédures juridiques les concernant (Administrateur Ad’Hoc).

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Référentiel douanier - Modèles de déclaration (unmodtab)

Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie · Updated 31 Oct 2026

Ce jeu de données présente la liste des modèles de déclaration en douane ainsi que le code procédure …

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Planning and environmental permits (City of Brussels)

City of Brussels/Urban Development · Updated 3 Sept 2026

Planning and environmental permits (City of Brussels) https://www.brussels.be/town-planning https://www.brussels.be/environment

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Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique par commune

Département de Loire-Atlantique · Updated 9 Aug 2021

… actes de la vie civile (tutelle aux biens) ou dans les procédures juridiques les concernant (Administrateur Ad’Hoc).

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Mesures d'accompagnement en Loire-Atlantique par EPCI

Département de Loire-Atlantique · Updated 9 Aug 2021

… actes de la vie civile (tutelle aux biens) ou dans les procédures juridiques les concernant (Administrateur Ad’Hoc).

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