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79 datasets for “prefet”
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 28 Aug 2025
… Préfets 1800-1870 ; Préfets 1870-1982 ; Préfets depuis 1982 . Mise à jour 22/05/2023 : ajout de données …
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Transmissions d'information au maire sur les risques majeurs (TIM) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
Date à laquelle le préfet a transmis au maire de chaque commune le dossier d'information sur les …
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Arrondissements
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jul 2023
… L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Vendée
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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( ZNIEFF ) Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Le préfet de région, les préfets de départements et les autres collectivités territoriales concernées sont informés de ces …
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Arrondissements départementaux d'Île-de-France
IGNUpdated 6 Oct 2026
… Le sous-préfet est chargé de son administration ; il relaie le préfet en assurant le contrôle administratif des …
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Fond de carte : Arrondissements départementaux
HuwiseUpdated 13 Feb 2026
… L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nîmes
Ville de NîmesUpdated 9 Apr 2020
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nîmes est découpée en 84 bureaux …
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Arrêté préfectoral n° 29/94 du 13/09/1994
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… et territoriales françaises relevant de la compétence du préfet maritime de la manche et de la mer du …
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Risques majeurs recensés par commune (DDRM) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
… Le DDRM est le document dans lequel le préfet consigne les informations essentielles sur les risques majeurs du …
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Arrêté 2009-0479 du 27/07/2009 (Annexe B3)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté 2009-0479 du 27 juillet 2009 du Préfet de Région relatif à …
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Entreprises du patrimoine vivant (EPV)
DGEUpdated 26 Oct 2026
… Décerné par les préfets de région et a ttribué pour une période de cinq ans, le label « Entreprise …
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Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce fichier départemental est arrêté chaque année par le préfet de département. Ne sont suivis que les ERP …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Jul 2026
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 207 bureaux …
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2007 à 2014
Ville de NantesUpdated 31 Jan 2014
… canton, dont les limites sont définies par le Préfet. La ville de Nantes est découpée en 209 bureaux …
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Liste publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Updated 14 Nov 2026
… Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur …
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