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38 datasets for “installations-classees”
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Installations classées pour l'environnement (2017)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les informations et caractéristiques relatives aux installations classées pour l'environnement …
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Installations classées pour la Protection de l'Environnement
GéorisquesUpdated 7 Nov 2026
Ce jeu de données contient les ICPE soumises à autorisation ou à enregistrement (en construction, en fonctionnement ou …
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Classification des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) côtières
Updated 25 Jan 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE …
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Installation classée pour la protection de l'environnement
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par un ponctuel les installations classées pour la protection de l …
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Instruction des dossiers d'autorisation ou déclaration des installations classées de l'Aude
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Cette donnée est décrite de manière précise sur le site web de gestion …
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Suivi des installations classées (ICPE) de Haute-Saône
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Données disponibles chez l'exploitant consultées lors de visites. Remarque : cette donnée est …
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Instruction de demande d'autorisation des installations classées (ICPE) agricoles du Jura
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source 730 élevages et 15 piscicultures sont concernés. Remarque : cette donnée est décrite de …
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Contrôle des installations classées piscicoles des Pyrénées-Orientales
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Respect de l'autorisation préfectorale pour les installations soumises à déclaration ou autorisation …
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Installations classées pour la protection de l'environnement - ICPE & établissement SEVESO (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 14 Jan 2026
Lien vers la fiche source Lot de données comprenant la position ponctuelle de l'accès à l'ICPE …
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Contrôle des installations classées sur le département de l'Hérault
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Respect de l'autorisation préfectorale pour les installations soumises à déclaration ou autorisation …
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Base des installations classées (ICPE)
Christian QuestUpdated 6 Aug 2020
Ce jeu de données est extrait du site (désormais disparu) http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr qui …
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Suivi de l'autosurveillance des installations classées (ICPE) du Territoire de Belfort
Updated 19 Nov 2003
Lien vers la fiche source Paramètres : Physico-chimique: pH, DBO, DCO, P, NH4, NO3,Température. Support d'analyse …
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Contrôle officiel des installations classées (ICPE) de l'Aude
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Contrôle agroalimentaire en voie de formalisation. But : remplir l'ensemble des prescriptions dans …
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Suivi de l'autosurveillance des installations classées (ICPE) du Gard
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source 73 établissements sont en autorisation et 234 en déclaration. Possibilité de faire appel …
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Inspection des installations classées (ICPE) en Languedoc Roussillon
Updated 13 Nov 2003
… respect ou non respect des directives relatives aux installations classées. Une fois collectées, il y a une homogénéisation …
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Sites SEVESO
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement …
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ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 19 Jan 2024
Installations exploitées par des entreprises ou des collectivités présentant des dangers ou des inconvénients pour la commodité des …
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Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) de la Province Sud
Province SudUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données présente Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) de la Province Sud …
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Suivi de l'autosurveillance des installations classées (ICPE) du Doubs
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Controle du respect des normes fixées par l'arreté d'autorisation. Etablissements concernés …
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Installations Classées pour l'Environnement de Nouvelle-Calédonie (ICPE - 2020)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 16 Sept 2020
… Elles reposent sur l'application des réglementations provinciales relatives aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement …
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