Search results for installations-classees
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418 datasets for “installations-classees”
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Installation Classée Protection Environnement CENTRE_EQUESTRE (Ponctuel)
DEAL GuadeloupeUpdated 7 Mar 2023
-2017- L_ICPE_CENTRE_EQUESTRE_P
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Installations classées pour l'environnement (2017)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les informations et caractéristiques relatives aux installations classées pour l'environnement …
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- JSON
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Installations classées pour la Protection de l'Environnement
GéorisquesUpdated 7 Nov 2026
Ce jeu de données contient les ICPE soumises à autorisation ou à enregistrement (en construction, en fonctionnement ou …
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- JSON
- GEOJSON
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Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
DEAL GuadeloupeUpdated 12 Jan 2023
L_ICPE_P Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. 2022.10
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Classification des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) côtières
Updated 25 Jan 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE …
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- JSON
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Servitude PM2 (S) relative aux installations classées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 5 Aug 2019
servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Installations classées au titre de la protection de l'Environnement (ICPE) en Bretagne _ en cours de dépublication mars 2019
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026
En cours de dépublication mars 2019 - Emprises des principaux établissements classés pour la protection de l'environnement en …
- WMS
- WFS
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Assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les assiette de servitudes autour de certaine installation classée pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Générateur de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les générateurs de servitudes autour de certaine installation classée pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Installation classée pour la protection de l'environnement
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par un ponctuel les installations classées pour la protection de l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 27 May 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Feb 2017
… la sécurité et la santé des riverains, sont des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Installations classées soumises à autorisation
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 8 Jan 2025
Cette base contient les installations soumises à autorisation ou à enregistrement (en construction, en fonctionnement ou en cessation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Installations Classées en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Oct 2020
Une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), en raison des nuisances éventuelles ou des risques …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Commune concernée par une assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
… par une assiette de servitudes autour de certaine installation classée pour la protection de l'environnement (PM2) Source …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Instruction des dossiers d'autorisation ou déclaration des installations classées de l'Aude
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Cette donnée est décrite de manière précise sur le site web de gestion …
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- ODS API
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INSTALLATIONS CLASSÉES DANS LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Oct 2020
Une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), en raison des nuisances éventuelles ou des risques …
- INCONNU
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ICPE : Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 11 Dec 2023
… la sécurité et la santé des riverains est une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE).
- data.gouv.fr
ICPE, Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) dans les Hauts-de-France. GEMET : pollution. GEMET : environnement …
- OGC:WMS
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Suivi des installations classées (ICPE) de Haute-Saône
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Données disponibles chez l'exploitant consultées lors de visites. Remarque : cette donnée est …
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- GEOJSON
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