Search results for formalites
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114 datasets for “formalites”
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Maisons Toulouse Services
Toulouse MétropoleUpdated 5 Nov 2026
Localisation et informations des Maisons Toulouse Services sur la ville de Toulouse
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Horaires et contact des établissements publics et d'intérêt public
Updated 24 Sept 2025
Ce jeu de données recense les établissements publics et d'intérêt public pour centraliser et mettre à jour …
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Articles de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
Service-public.nc est le portail des administrations calédoniennes. Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques …
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Catégories de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
Service-public.nc est le portail des administrations calédoniennes. Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques …
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Liens utiles de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
Service-public.nc est le portail des administrations calédoniennes. Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques …
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Fiches pratiques de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
Service-public.nc est le portail des administrations calédoniennes. Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques …
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annuaire des services publics du périmètre de la CUD
Premier ministreUpdated 27 Jun 2023
Extrait localisé sur le périmètre de la communauté urbaine de Dunkerque de l'annuaire des services publics diffusés …
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Publication des arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …
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Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux
Ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026
… Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …
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Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux
CCAS de la ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026
… Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …
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Publication des délibérations et décisions du C.C.A.S. de la ville de Bordeaux
CCAS de la ville de BordeauxUpdated 14 Nov 2026
… Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué. Cette formalité …
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Liste publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Updated 14 Nov 2026
… Les formalités de création et de fonctionnement des organismes de formation
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Liste Publique des Organismes de Formation - Hérault
Ministère du travailUpdated 31 Dec 2021
… Les formalités de création et de fonctionnement des organismes de formation
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Répartition de l'emploi - DSN
INSEE, retraitement CAPBUpdated 29 Aug 2022
… C'est une formalité déclarative que doit accomplir toute entreprise employant des salariés, en application du Code de …
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Les actes d'urbanisme favorables sur le périmètre de la Ville en 2017 et 2018
Ville de RoubaixUpdated 13 Jun 2018
… La "déclaration préalable" est une formalité légale obligatoire pour certains travaux, de moindre importance que ceux qui exigent …
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Avignon - Fichier SIRENE géocodé (ancienne version)
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …
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Sections cadastrales
IGN et Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 6 May 2019
… à caractère personnel doit faire l'objet des formalités requises auprès de la Commission nationale de l'informatique …
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SIRENE V3 consolidée - Bondoufle
INSEEUpdated 30 Mar 2022
… physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …
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Liste publique des organismes de formation de Guadeloupe
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 18 Jun 2026
… Les formalités de création et de fonctionnement des organismes de formation
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Base Sirene Pays Basque
INSEEUpdated 17 Jun 2025
… physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée …
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