Search results for emplacement-reserve
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35 datasets for “emplacement-reserve”
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Emplacement réservés GIG-GIC
Ville de CastelnaudaryUpdated 11 Apr 2017
Localisation des emplacements de stationnement réservés GIG-GIC. Cette base est mise à jour par la Ville de …
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Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (surfacique)
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …
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Emplacement réservé délimité en application de l'article L. 151-41 1° du code de l'urbanisme (linéaire)
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
Données représentant l'ensemble des emplacements réservés définis au règlement graphique (pièce 4.2.1 B). Les destinations …
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Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… pour les numéros d'emplacement réservé pour voirie Cercle : pour les numéros d'emplacement réservé pour cheminement piéton …
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Emplacement réservé du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… RESERVE, EVTYPE Pour avoir une vision globale des Equipements réseaux et emplacements réservés, associer la fiche Numéro associé …
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour logements Version du PLU mise en compatibilité le …
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Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 1 Jun 2016
… Délimitation des zones soumises à des règles spéciales appelées "emplacements réservés" (article L. 123-1-8° du Code …
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Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Feb 2026
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics Délimitation des zones soumises à des règles …
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour voie Version du PLU votée par le Conseil …
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emplacements réservés pour équipement Version du PLU votée par le Conseil …
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Périmètre de 500 mètres autour des gares
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres de 500 mètres autour des gares en service repérées au document graphique. Consulter le …
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Bâtiment pouvant faire l’objet d’un changement de destination
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination en zone Nl, en application …
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Linéaire commercial identifié au titre de l'article L. 151-16 du code de l'urbanisme
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
Données représentant les linéaires commerciaux identifiés au titre de l'article L. 151-16 du code de l …
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Périmètre délimité dans l'attente d'un projet d'aménagement global (PAPAG) en application de l'article L. 151-41 5° du code de l'urbanisme
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres d'attente d'un projet d'aménagement global définis en application de l'article …
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres des orientations d'aménagement et de programmation sectorielles. Les orientations définies au sein de …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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