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DérogConso

DGCCRF · Updated 29 Jul 2026

Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la …

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Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022

Updated 2 Dec 2024

Lien vers la fiche source Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre …

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Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022

Updated 2 Dec 2024

Lien vers la fiche source Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans …

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DAFM National Water Quality Review Implementation Map for 2024

Department of Agriculture, Food and the Marine · Updated 25 Feb 2026

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Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation · Updated 10 Jul 2019

Ce jeu de données fournit la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du …

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Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote

Toulouse Métropole · Updated 16 May 2024

… dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a pas d'emprise …

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Acuerdos de la Comisión Delegada para Asuntos Económicos

Junta de Castilla y León · Updated 13 Nov 2026

… Comisión derogada por la disposición derogatoria del Decreto 19/2022, de 26 de mayo, por el que se …

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Accès anticipé aux archives publiques

Ministère de la Culture · Updated 6 May 2024

… Il est toutefois possible de formuler une demande d’accès anticipé par dérogation pour consulter des documents qui …

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Contrats aidés en Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique · Updated 18 Jun 2020

… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …

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Arrêté n°116/2008 du 30/06/2008 (Article 4)

Terra Maris (SARL) · Updated 16 May 2025

Lien vers la fiche source Arrêté n°116/2008 du 30/06/2008 réglementant l'usage dérogatoire des …

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Zones Touristiques Internationales

Direction de l'Urbanisme - Ville de Paris · Updated 27 Jul 2016

… Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical …

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Périmètre de raccordement obligatoire au réseau de chaleur urbain

Bordeaux Métropole · Updated 13 Nov 2026

… Certaines dérogations sont envisageables sous conditions très strictes, et s'évaluent au cas par cas. Ce jeu de …

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Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune

Département de Loire-Atlantique · Updated 4 Aug 2021

… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …

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Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI

Département de Loire-Atlantique · Updated 23 Jun 2020

… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …

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Sectorisation des collèges autour de Bayonne

Département des Pyrénées-Atlantiques · Updated 12 Sept 2023

… d'une commune, la DSDEN 64 procède aux affectations des élèves et décide des dérogations aux secteurs scolaires.

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Sectorisation des collèges des Pyrénées-Atlantiques

Département des Pyrénées-Atlantiques · Updated 13 Nov 2026

… d'une commune, la DSDEN 64 procède aux affectations des élèves et décide des dérogations aux secteurs scolaires.

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Actas de la comisión delegada para asuntos económicos

Junta de Castilla y León · Updated 13 Nov 2026

… Comisión d erogada por la disposición derogatoria del Decreto 19/2022, de 26 de mayo, por el que …

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Arrêté n° 116/2008 du 30/06/2008

Terra Maris (SARL) · Updated 15 May 2025

Lien vers la fiche source Arrêté n° 116/2008 du 30 juin 2008 réglementant l'usage dérogatoire des …

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Village Points Bago Region PCode v9.6

Myanmar Information Management Unit (MIMU) · Updated 3 May 2026

… Nations encourages authorities to review place names which include terms that may be viewed or perceived as derogatory.

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Village Points Chin State PCode v9.6

Myanmar Information Management Unit (MIMU) · Updated 3 May 2026

… Nations encourages authorities to review place names which include terms that may be viewed or perceived as derogatory.

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