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Décisions publiées par l'Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie (ACNC)
Autorité de la concurrence de la Nouvelle-CalédonieUpdated 20 Nov 2025
Ce jeu de donnée contient le texte intégral de toutes les décisions publiées par l'Autorité de la …
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Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
GuérandeUpdated 9 Dec 2025
Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …
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Avis de l autorité environnementale
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… L’autorité environnementale (AE) émet un avis argumenté, simple mais obligatoire, portant à la fois sur : le rapport …
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Dec 2025
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …
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Autorités organisatrices de la mobilité en Corse
Agence d’Aménagement durable, d’Urbanisme et d’Energie de la CorseUpdated 5 May 2021
… En cas de refus, la Collectivité de Corse deviendra Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM) en subsidiarité.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2018
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux.
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2019
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2019.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2020
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2020.
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ACPR : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Updated 23 Sept 2026
Adossée à la Banque de France, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est en charge …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er …
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ACPR
Updated 23 Sept 2026
Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution | Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution
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Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de Bons du Trésor (BTAN) en pourcentage
Banque de FranceUpdated 13 Jul 2026
Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de Bons du Trésor (BTAN) en pourcentage | Holdings by resident …
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Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) d'OAT en pourcentage
Banque de FranceUpdated 13 Jul 2026
Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) d'OAT en pourcentage | Holdings by resident central bank of …
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Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) d'OATi en pourcentage
Banque de FranceUpdated 13 Jul 2026
Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) d'OATi en pourcentage | Holdings by resident central bank of …
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Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de Bons du Trésor (BTAN) en encours
Banque de FranceUpdated 13 Jul 2026
Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de Bons du Trésor (BTAN) en encours | Holdings by resident …
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Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de Bons du Trésor (BT) en pourcentage
Banque de FranceUpdated 13 Jul 2026
Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de Bons du Trésor (BT) en pourcentage | Holdings by resident …
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Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de titres d'Etat court terme en pourcentage
Banque de FranceUpdated 13 Jul 2026
Détention par les autorités monétaires résidentes (Banque Centrale) de titres d'Etat court terme en pourcentage | Holdings by …
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