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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019

    Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.

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  2. data.gouv.fr

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

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  3. data.gouv.fr

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles [L.122-5 …

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  4. data.gouv.fr

    Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026

    … Quartier d'Intérêt Régional, soit au titre du droit commun. **Métadonnées** [ Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime …

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  5. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Aménagements linéaires Calavon

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025

    … vestige decalage => Localisation en rive gauche ou rive droite photo => Décalage de X mètres en fonction de la …

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  6. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Aménagements ponctuels Calavon

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 May 2025

    … vestige decalage => Localisation en rive gauche ou rive droite photo => Décalage de X mètres en fonction de la …

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  7. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables Métropole Rouen Normandie

    Métropole Rouen NormandieUpdated 3 Sept 2026

    … Par défaut, les aménagements cyclables ont été attribués sur la voie de droite (ame_d).

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètres concernés par le droit de …

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  9. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly

    DardillyUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  10. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Limonest

    LimonestUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  11. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully

    EcullyUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  12. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Meyzieu

    MeyzieuUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  13. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  14. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la Commune de Lyon

    Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  15. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la commune de Sathonay-Camp

    Sathonay-CampUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  16. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  17. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Saint-Genis-Laval

    Saint-Genis-LavalUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  18. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Neuville-sur-Saône

    Neuville-sur-SaôneUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  19. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Caluire-et-Cuire

    Caluire-et-CuireUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  20. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Vaulx-en-Velin

    Vaulx-en-VelinUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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