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Archives - Actes et autres documents relatifs aux individus
Ville de MonsUpdated 27 Jan 2025
Dans ce jeu de données, vous trouverez le recensement de différents documents ou dossiers concernant des personnes précises …
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Métropole de Lyon qui permet la consultation des documents graphiques (plans) et des pièces écrites (rapport de présentation …
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Tableau analytique des avis et décisions de la Commission d'accès aux documents administratifs de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 26 Oct 2026
… à consulter ou à obtenir copie d'un document administratif et juge, à la lumière du décret du …
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Bibliothèque documentaire de la Direction générale des Infrastructures
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 5 Nov 2026
la Direction générale des Infrastructures (DGI), intégrée au Secrétariat général (SG) du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles …
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Documents publics des aides et appels à projets de la Région
Région Île-de-FranceUpdated 14 Nov 2026
… règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …
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Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… Il décrit chaque document par rubrique : titre, sous-titre, type de document, auteur, lieu d’édition, éditeur, ISBN …
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SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune
Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026
Description par commune du ou des documents d'urbanisme en vigueur. Des observations peuvent pour certaines communes permettre …
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SCoT - Annotations figurant sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Pays de RennesUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de points permet de localiser le territoire de ViaSilva sur la carte du Document d'Orientations …
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Tous les documents des bibliothèques de prêt
Direction des Affaires Culturelles - Ville de ParisUpdated 27 Jul 2018
Toutes les collections des bibliothèques de prêt, telles qu'elles étaient le 27 juillet 2018. Plus de 815 …
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Cartes d'isorésistivité(8 et 15 m),document CFEG
Updated 16 Jul 2007
Lien vers la fiche source 2 carte d'isorésistivité intrinsèque à 8 et 15 m de profondeurs estimées …
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Corpus de documents d'intervention (PI et SDAGE) des Agences de l'eau Loire-Bretagne, Rhin-Meuse et Rhône-Méditerranée (1964-2014)
CNRS UMR 5600 EVS - ENS de LyonUpdated 22 Oct 2020
Lien vers la fiche source Ce corpus regroupe les copies numériques des programmes d'interventions (du 1er au …
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Le Programme Local de l’Habitat intercommunal (PLHi) - Document officiel
GPS&OUpdated 5 Jul 2022
… Ce document stratégique se décline en un programme d’actions fixant notamment la programmation de logements et visant …
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Coupes géologiques interprétatives sur la commune de Jongieux,document CFEG, E 183/87)
Updated 16 Jul 2007
Lien vers la fiche source 3 coupes géologiques surla commune de Jongieux: -Sondages électriques -Piézomètre -Valeur de résistivité …
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SCoT - Contour du Pays de Rennes utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Pays de RennesUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de polygones permet de délimiter le territoire du Pays de Rennes sur la carte du Document …
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SCoT - Masque utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Pays de RennesUpdated 22 Oct 2019
… du Pays de Rennes sur la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette …
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Documents et sources des ateliers développés par le Laboratoire des usages numériques du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Jun 2021
… Les contenus sont diffusés sous forme d'archives zip contenant les différents documents et sources. Note : si le …
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SCoT - Armature urbaine du Pays de Rennes utilisée sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)Updated 22 Oct 2019
… du Pays de Rennes sur la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette …
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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles
DGFIPUpdated 4 Nov 2026
Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …
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Bibliothèques et Structures documentaires de l'ensiegnement supérieur en Occitanie
Région OccitanieUpdated 25 Jun 2026
… Les informations recueillies chaque année par le biais de cette enquête au département Diffusion des connaissances et documentation …
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Documentation Système d'Information IN-SYLVA France
Pichot, ChristianUpdated 11 Sept 2025
Lien vers la fiche source Ensemble des documents élaborés dans le cadre du développement du Système d'Information …
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