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130 datasets for “mutualisation”
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Crédits à l'habitat non réglementés des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Crédits à l'habitat non réglementés des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Stocks, Gross …
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Autres crédits (hors créances douteuses) des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Autres crédits (hors créances douteuses) des ANF résidents auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Stocks, Gross, NON …
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Autres crédits (hors créances douteuses) des autres institutions financières résidentes auprès des banques mutualistes, encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Autres crédits (hors créances douteuses) des autres institutions financières résidentes auprès des banques mutualistes, encours | Mutual Banks, Stocks …
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Réseaux FTTH - Points de mutualisation
Infos-Réseaux.comUpdated 20 May 2020
Ce jeu de donnée représente la position de sous-répartiteurs optiques pour le raccordement des abonnés aux réseaux …
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Liste des adhérents de la centrale d'achat communautaire
CUD - Direction de la commande publique mutualiséeUpdated 26 Sept 2022
Liste des adhérents à la centrale d'achat public portée par la Communauté Urbaine de Dunkerque
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Déploiement du haut et très haut débit fixe sur le périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque
ARCEPUpdated 7 Nov 2018
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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Données essentielles de la commande publique - Marchés publics depuis 2023
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Données essentielles de la commande publique (mutualisée avec GPSO) : liste des marchés publics à la Ville d'Issy …
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Programme National de Requalification des Quartiers Anciens et Dégradés (PNRQAD)
Updated 7 Aug 2019
Requalification des quartiers anciens et résorption de l’habitat insalubre grâce à des moyens financiers mutualisés entre l …
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Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
DGFIPUpdated 13 Nov 2026
Annuaire mutualisé des entités venant en aide aux entreprises en difficulté. Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED …
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Base adresse locale de la communauté de communes de Lacq-Orthez
CCLOUpdated 31 May 2024
La CCLO a engagé une démarche d'adressage mutualisée avec les 61 communes du territoire afin de créer …
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Portails Open Data des collectivités en région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026
… et publiant leur données sur un portail dédié, mutualisé ou sur data.gouv.fr Retrouvez toutes les collectivités …
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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 7 Apr 2025
… communes membres du service commun d'instruction ou de la mutualisation (voir la liste sur le site SQY …
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Couverture 2G, 3G, 4G à Soissons par opérateur Juillet 2015
Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025
… les opérateurs, et tiennent compte des accords de mutualisation et d’itinérance. Ils reflètent ainsi la réalité du …
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Parkings relais de compétence métropolitaine
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 26 May 2025
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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Parkings de compétence métropolitaine
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 10 Mar 2026
… Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …
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Distributeurs de sacs pour déjections canines des pôles territoriaux - Toulouse
Toulouse MétropoleUpdated 29 Jul 2022
… Un projet informatique, actuellement en cours, vise à mutualiser cette gestion avec celle des distributeurs de déjections canines …
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Distributeurs de sacs pour déjections canines - Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 8 Nov 2026
… Un projet informatique, actuellement en cours, vise à mutualiser cette gestion avec celle des distributeurs de déjections canines …
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Zones du cadre réglementaire des réseaux FTTH - Pyrénées Atlantiques
La Fibre 64Updated 6 Mar 2020
… de déploiement de réseaux de boucle locale optique mutualisée ou commencé à déployer ces réseaux : ils forment ainsi …
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Referentiel adresse du Territoire de l'Ouest
adresse.data.gouv.frUpdated 5 Jul 2023
… Les communes peuvent néanmoins être accompagnées par une structure de mutualisation (EPCI, département, …). Une Base Adresse Locale regroupe …
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Parc naturels régionaux - Points d'observation photographique du paysage
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 6 Jun 2025
Les parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d’Azur ont mutualisé leur démarche d’**Observatoire photographique du …
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