Search results for mutualisation
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272 datasets for “mutualisation”
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Mutualisation - Catégorie commune
CAPBUpdated 8 Nov 2023
Schéma de mutualisation Jeu de données regroupant les catégories des communes
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Schéma de mutualisation - Résultat enquête
CAPBUpdated 10 Feb 2023
Schéma de mutualisation Jeu de données regroupant les résultats des communes
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Schéma de mutualisation - Résultat Attentes et Souhaits
CAPBUpdated 9 Nov 2023
Schéma de mutualisation Jeu de données regroupant les résultats des communes
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Cartographie de mutualisation des communes
Bordeaux MétropoleUpdated 20 Jan 2026
Ce jeu présente la liste des domaines et sous-domaines associés mutualisés par commune sur le territoire de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Cartographie de mutualisation des communes
Bordeaux MétropoleUpdated 20 Jan 2026
Ce jeu présente la liste des domaines et sous-domaines associés mutualisés par commune sur le territoire de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Données essentielles du profil acheteur Plateforme Mutualisée d'ATEXO
ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026
Données essentielles du profil acheteur Plateforme Mutualisée d'ATEXO
- JSON
- data.gouv.fr
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Zone Arrière de Point de Mutualisation
Syndicat Mixte Périgord NumériqueUpdated 28 Dec 2022
Ce jeu de données contient les ZAPM de la zone de déploiement RIP en Dordogne.
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des organismes de formations interarmées mutualisés
Ministère des ArméesUpdated 1 Oct 2015
cette liste présente les organismes de formations interarmées mutualisés par : Entité prestataire, Entités bénéficiaires, Organismes de formation, Domaine …
- XLS
- datos.gob.mx
Instituciones y Sociedades Mutualistas
Comisión Nacional de Seguros y Fianzas (CNSF)Updated 15 Jul 2026
Información relacionada con las instituciones vigentes y supervisadas por la CNSF.
- CSV
- data.gouv.fr
Mise en demeure de Orange par ARCEP - Liste des points de mutualisations
Arnaud RUpdated 9 Apr 2020
Ce jeu de données est constitué à partir d'une numérisation de l'annexe 1 de la décision …
- CSV
- data.gouv.fr
Marché mutualisé de fournitures de produits d'hygiène et de matériel d'entretien
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et de matériel d'entretien. Le …
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Equipements scolaires non mutualisés
Updated 23 Oct 2026
… jour les possibilités de mutualisation des équipements sportifs en milieu scolaire et relever les motifs de non mutualisation.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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- data.gov.au
Destabilization of mutualistic interactions shapes the early heat stress response of the coral holobiont
Australian Ocean Data NetworkUpdated 23 Jan 2026
In a 2-month manipulative experiment, the coral Porites lutea was exposed to gradually increasing temperatures corresponding to …
- HTML
- PNG
- data.gouv.fr
Formes de mutualisation des services publics en milieu rural
Premier ministreUpdated 10 Jul 2015
A la suite d’un appel à projet lancé au second semestre 2001, la DATAR a sélectionné des …
- data.gouv.fr
Marché mutualisé de contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
La présente consultation a pour objet la mutualisation du contrôle, vérification et maintenance des équipements sportifs. Ce marché …
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Déploiement du haut et très haut débit fixe - Point de mutualisation - Millésimé - France
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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- JSON
- GEOJSON
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Déploiement du haut et très haut débit fixe selon l'ARCEP - Point de mutualisation - Gers
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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- JSON
- GEOJSON
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Déploiement du haut et très haut débit fixe - Point de mutualisation - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
ARCEPUpdated 3 Nov 2026
Déploiement de la fibre par zone arrière de point de mutualisation (ZAPM) : ce jeu de données détaille l …
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