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45 datasets for “epte”
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Enquête sur le prix des terrains à bâtir (2009 à 2018)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données issues de l'enquête sur les prix des terrains à bâtir (EPTB …
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Plan de zonage du PLUi
Grand Paris Grand EstUpdated 2 Nov 2026
Plan de zonage du PLUi entré en vigueur à Noisy-le-Grand et dans l'EPT Grand paris …
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Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2015-2022 pour la région de Corse
OFGL- Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 7 Nov 2023
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Comptes consolidés 2015-2024 pour l'EPCI Cœur de France
OFGLUpdated 22 Jan 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la …
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SEM - Suivi complémentaire des étiages en Mayenne
CC Pays de Château-Gontier, SYBAMA, Entente Egrenne Varenne, EPTB Sarthe, FDPPMA53, JAVO, SAGE Mayenne, SB Ernée, SBEMS,Updated 9 Nov 2026
Depuis l'année 2025, le Suivi Etiage Mayenne (SEM) s'est constitué pour centraliser les suivis d'écoulement …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
… cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a connaissance via …
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Comptes consolidés de l'Agglomération Montargoise depuis 2016
OFGLUpdated 26 Mar 2025
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025
OFGLUpdated 4 Sept 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Interne - Population des ensembles intercommunaux 2012-2025
Updated 28 Jul 2026
… fiscalité propres et leurs communes membres (et les EPT pour la Métropole du Grand Paris) ; établissements publics territoriaux …
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Membres du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques de Provence-Alpes-Côte d’Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 30 Oct 2024
… sont des structures publiques (Syndicats de rivière - labellisés EPTB, EPAGE ou assimilé -, EPCI à fiscalité propre, Établissement public …
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RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Oct 2024
Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU …
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Collecte des biodéchets dans les lycées franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Les données permettent aux établissements de repérer l’Établissement public territorial (EPT) ou l’agglomération dont ils dépendent …
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BAL Mes adresses
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… A ce titre, l'EPT s'engage notamment a former les communes du Territoire à l'utilisation d …
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Disponibilité des comptes des ensembles intercommunaux 2012-2025
OFGLUpdated 20 Jul 2026
… fiscalité propres et leurs communes membres (et les EPT pour la Métropole du Grand Paris) ; établissements publics territoriaux …
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Dépenses culturelles des communes
Ministère de la CultureUpdated 15 May 2025
… CA (communauté d’agglomération) ; CC (communauté de communes) ; CU (communauté urbaine) ; ME (métropole) ; EPT (établissement public territorial). Depenses …
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Actes administratifs de Grand Paris Grand Est
Grand Paris Grand EstUpdated 14 Nov 2026
… le Conseil et le Bureau) ou non (le Président de l’EPT). Les deux instances collégiales - le Conseil …
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Dépenses culturelles des communes en Guadeloupe
Ministère de la CultureUpdated 8 Feb 2024
… CA (communauté d’agglomération) ; CC (communauté de communes) ; CU (communauté urbaine) ; ME (métropole) ; EPT (établissement public territorial). Depenses …
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TE polymorphisms detection and analysis
Kozlowski, DjampaUpdated 27 May 2021
… https://doi.org/10.15454/EPTDOS", "Kozlowski D. 2020b. Transposable Elements prediction and annotation in the C. elegans …
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Montants et critères des dotations des groupements à fiscalité propre - CA Territoire de l'Ouest
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… des territoires d'outre-mer, ni pour les EPT et les syndicats. A ce stade, les critères de …
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