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14 datasets for “sraddet”
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Avis de la Région sur les documents de planification infrarégionaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 6 Aug 2026
La Région, qui élabore le SRADDET, est consultée en tant que personnes publique associée pour rendre un avis …
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Centres-villes fragilisés éligibles au dispositif ITI-FEDER (2021-2027)
Région SUDUpdated 4 Nov 2026
Centres villes Fragilisés du SRADDET (Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires) éligibles …
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Projets contrat de plan État - Région 2021-2027 - Normandie
Région NormandieUpdated 2 Nov 2026
Les projets inscrits au contrat de plan État - Région Normandie pour 2021-2027. La donnée n'entre pas …
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Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… amenagement-du-territoire), notamment dans le cadre du SRADDET où les projets doivent veiller à un développement harmonieux …
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Trame sombre projetée de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Dec 2024
… de vigilance accrue" (réservoirs de biodiversité identifiés au SRADDET ( Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d …
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Trame sombre projetée de Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de l'Espace public et des Infrastructures - Service Maîtrise d'Oeuvre Espace public et InfrastructuresUpdated 19 Dec 2024
… de vigilance accrue" (réservoirs de biodiversité identifiés au SRADDET ( Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d …
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Taux de valorisation des déchets ménagers et assimilés
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… la déclinaison cet objectif est obligatoire dans le cadre du SRADDET et/ou du PRPGD.
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Tonnage total de déchets ménagers et assimiles par habitant
EcolabUpdated 3 Aug 2026
… la déclinaison cet objectif est obligatoire dans le cadre du SRADDET et/ou du PRPGD.
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Emissions annuelles de polluants
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… des plans d’actions réglementaires (PCAET, PPA, ZFE, SRADDET, etc.) Pour en savoir plus, consulter le site d …
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Evolution de la quantité de déchets ménagers et assimilés (DMA) collectée par habitant (base 100 en 2010)
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… cet indicateur peut être utilisé pour le suivi des objectifs territoriaux dans le cadre du SRADDET et/ou …
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Part des déchets ménagers et assimilés admis en installation de stockage
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… A l'échelle régionale la déclinaison de l'objectif est obligatoire dans le cadre du SRADDET et/ou …
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FUSAC - Base nationale des fonciers à usage d'activités
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… diagnostic territorial dont l'élaboration de différents documents de planification (SRADDET, SCoT, PLUI) et diverses obligations réglementaires comme …
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Trame noire en Bretagne - Atlas cartographiques
Région BretagneUpdated 21 Jul 2026
… Le SRADDET de Bretagne a introduit la trame noire et la règle II-1 demande aux SCOT et …
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Trame noire en Bretagne - Atlas cartographiques
Région BretagneUpdated 21 Jul 2026
… Le SRADDET de Bretagne a introduit la trame noire et la règle II-1 demande aux SCOT et …
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