Search results for instructeur
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43 datasets for “instructeur”
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Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr
demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026
Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …
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Contacts Aisance Aquatique
Direction des SportsUpdated 14 Nov 2026
Données et cartographie des contacts Maîtres-Nageurs, Maîtres-Nageurs Aisance Aquatique, Instructeurs Aisance Aquatique issues du SI Aisance …
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[Observatoire habitat] Sitadel - Liste des PC et DP créant des logements accordés depuis 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Nov 2026
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Les …
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Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Sept 2020
… GASPAR, mis à jour directement par les services instructeurs départementaux ou régionaux, réunissant des informations sur les documents …
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Nombre de nouveaux logements créés
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… En effet, les données de Sitadel proviennent des formulaires de permis de construire traités par les centres instructeurs …
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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Informations surfaciques complémentaires relatives à l’urbanisme de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 17 Apr 2026
… environnementales, zonages spécifiques) et optimise le travail des instructeurs du droit des sols en sécurisant l’instruction des …
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Logements autorisés et commencés, séries mensuelles communales en date de prise en compte
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… autorisations d’urbanisme (DAU) traités par les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt …
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Locaux non résidentiels autorisés et commencés, en séries annuelles
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… autorisations d’urbanisme (DAU) traités par les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts …
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Locaux non résidentiels autorisés et commencés, séries mensuelles
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… autorisations d’urbanisme (DAU) traités par les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts …
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Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries annuelles (données non estimées)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… autorisations d’urbanisme (DAU) traités par les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôts …
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Logements autorisés et commencés, nombre et surfaces, séries mensuelles (données estimées)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
… autorisations d’urbanisme (DAU) traités par les centres instructeurs. Les mouvements relatifs à la vie du permis (dépôt …
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
… à son projet et le transmettre au centre instructeur de la commune de localisation des travaux. Les informations …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 14 Apr 2023
… concernés, description, types de documents, périodes concernées, services instructeurs et destinataires et issue de l’action) est disponible …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… concernés, description, types de documents, périodes concernées, services instructeurs et destinataires et issue de l’action) est disponible …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Suite …
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