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5 datasets for “fratri”
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Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 6 Nov 2017
… demandes des familles (proximité du domicile, rapprochement de fratrie, périscolaire, etc), ainsi qu'en fonction des effectifs des …
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- JSON
- GEOJSON
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- data.gouv.fr
Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 6 Nov 2017
… demandes des familles (proximité du domicile, rapprochement de fratrie, périscolaire, etc), ainsi qu'en fonction des effectifs des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Naturalisations par décret publiées au Journal officiel : décomptes par département et par année (2016-2026)
Naturalisation FacileUpdated 8 Nov 2026
… Les acquisitions par déclaration (mariage, ascendant de Français, fratrie) ne passent pas par décret et ne figurent donc …
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- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française, publication du 26 janvier 2023
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jul 2023
… par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) connaît une baisse annuelle de 16,3 %. Après une …
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Accès à la nationalité française, publication 27 juin 2024
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Aug 2024
… déclaration dans le cadre du mariage, ascendance ou fratrie relèvent de la compétence du Ministère de l'intérieur …
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