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195 datasets for “cooperation-intercommunale”
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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
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Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 10 Jan 2018
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative regroupant plusieurs communes permettant d'exercer certaines …
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Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique
Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Feb 2025
Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique depuis 2012.
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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère
Département de l'IsèreUpdated 23 Jun 2021
L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …
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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 23 Jun 2021
L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2026
Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre des Pyrénées-Atlantiques. Un établissement public de …
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Décoset : nomenclature des services publics
DécosetUpdated 23 Nov 2022
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… epci_s) Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs …
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Établissements publics de coopération intercommunale
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur …
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Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI
OpendatasoftUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données propose la liste des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) dans le département de …
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Décoset : nomenclature des services publics
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022
Décoset : nomenclature des services publics
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Décoset : géolocalisation des équipements
DécosetUpdated 23 Nov 2022
Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique …
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Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données propose la **liste des Etablissements publics de coopération intercommunale** (EPCI) dans le département de …
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Décoset : base des équipements
DécosetUpdated 23 Nov 2022
… Décoset est un syndicat mixte de réalisation, composé exclusivement d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), créé en …
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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2018
Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes …
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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2018
Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. * * * Ce sont des regroupements de communes …
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Décoset : géolocalisation des équipements
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022
Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique …
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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)
DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023
Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er …
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