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19 datasets for “comite-syndical”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … d’un pouvoir de vote au sein du comité syndical, l'assemblée délibérante de Morbihan énergies. Le mandat …

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  2. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … d’un pouvoir de vote au sein du comité syndical, l'assemblée délibérante de Morbihan énergies. Le mandat …

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  3. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura

    Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du JuraUpdated 10 Jun 2025

    Le SIDEC est un syndicat mixte administré par un comité. Celui-ci est constitué de : * 4 délégués par …

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  4. data.gouv.fr

    Données SDIRVE de la Mayenne

    TEM53Updated 15 Oct 2024

    Le SDIRVE de la Mayenne a été validée en comité syndical le 19 décembre 2023.

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations du SIEEEN

    Updated 14 Feb 2020

    Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Listes des instances de Territoire d'énergie Loire-Atlantique

    Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 14 Nov 2026

    Listes des bureaux et des comités syndicaux de Territoire d'énergie Loire-Atlantique depuis 2022.

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  7. data.gouv.fr

    Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse

    Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024

    … L'avis du Préfét étant réputé favorable, il a été définivent validé par les élus du Comité Syndical …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations de Territoire d'énergie Loire-Atlantique

    Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 14 Nov 2026

    Délibérations du bureau et du comité syndical de Territoire d'énergie Loire-Atlantique depuis 2022. Le modèle suit …

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  9. data.gouv.fr

    Délibérations du SIEEEN

    Syndicat intercommunal d'energie d'équipement et d'environnement de la NièvreUpdated 19 Jan 2026

    Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...). Les délibérations …

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  10. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables de Territoire d'énergie Loire-Atlantique

    Territoire d'énergie Loire-AtlantiqueUpdated 22 May 2025

    Le SDIRVE de la Loire-Atlantique a été validé en Comité syndical le 28 Mars 2024. Ce jeu …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables de Territoire d'énergie Loire-Atlantique

    Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 12 Sept 2024

    Le SDIRVE sur le périmètre de TE44 a été validé en Comité syndical le 28 Mars 2024. Ce …

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  12. data.gouv.fr

    Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère)

    Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du FinistèreUpdated 7 Jul 2025

    … Le SDIRVE du SDEF a été approuvé en comité syndical du 15/12/2023, suite à l'avis …

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  13. data.gouv.fr

    Données du SDIRVE réalisé par TE63

    Territoire d'Énergie Puy-de-DômeUpdated 14 Dec 2023

    … Le SDIRVE a été approuvé par le Comité Syndical du 22 juin 2023 après l'avis favorable du …

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  14. data.gouv.fr

    RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    … le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)

    NaTranUpdated 23 Oct 2025

    … le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …

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  16. data.gouv.fr

    RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    … le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …

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  17. data.gouv.fr

    RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    … le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du **Plafond de la Redevance …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)

    NaTranUpdated 23 Oct 2025

    … le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)

    NaTranUpdated 23 Oct 2025

    … le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …

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