Search results for code-de-la-route
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50 datasets for “code-de-la-route”
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Plaques d'immatriculation françaises
LOCAPRO+Updated 1 Aug 2026
… des véhicules ; arrêté du 2 décembre 2025 ; code de la route, articles R317-8 à R317-14-1 …
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Territoire Sèvrien
Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Les périmètres d'agglomération de Sèvres au sens de l'article R 110-2 du code de la …
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Périmètres d'agglomération
Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Le périmètres d'agglomération de Meudon au sens de l'article R 110-2 du code de la …
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Équipement des véhicules en France : règles officielles, avec leur référence et la date de lecture
BordKitUpdated 16 Oct 2026
… 314-8 du Code de la route), l'organisme, le lien vers la source, la date à laquelle …
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Périmètres d'agglomération
Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour …
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Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 9 Oct 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Les conducteurs titulaires de la carte G …
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Stationnements pour personnes à mobilité réduite (P.M.R.) sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Oct 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Les conducteurs titulaires de la carte G …
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Périmètres d'agglomération
Grand Paris Seine OuestUpdated 19 Feb 2024
Les périmètres d'agglomération au sens de l'article R 110-2 du code de la Route pour …
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Périmètres d'agglomération de la Police de la circulation et du stationnement sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 2 Oct 2019
… Les limites de l'agglomération sont fixées par arrêté du Maire (article R411-2 du code de la …
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Périmètres d'agglomération de la Police de la circulation et du stationnement sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Oct 2019
… Les limites de l'agglomération sont fixées par arrêté du Maire (article R411-2 du code de la …
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Places de stationnement PMR - Angers
Ville d'AngersUpdated 11 Nov 2026
… des deux cartes susvisées constitue une infraction à l'article R 417-11 du Code de la Route.
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Places de stationnement PMR - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… des deux cartes susvisées constitue une infraction à l'article R 417-11 du Code de la Route.
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Emplacements motos de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
Le Code de la route interdit tout stationnement gênant la circulation routière. Ces règles de stationnement s’appliquent …
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Limitations de vitesse sur les routes départementales
Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… spécifique par rapport à la réglementation du code de la route. Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement …
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Limitations de vitesse sur les routes départementales
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… spécifique par rapport à la réglementation du code de la route. Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement …
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Places de stationnement PMR à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 3 Mar 2025
… des deux cartes susvisée constitue une infraction à l’article R 41-11 du Code de la Route.
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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Places de stationnement PMR
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… à l'article R 417-11 du Code de la Route. Retrouvez la carte interactive des aménagements en …
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