Skip to content
Open Data Finder

Search results for autorites

FiltersCSV

756 datasets for “autorites”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Décisions publiées par l'Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie (ACNC)

    Autorité de la concurrence de la Nouvelle-CalédonieUpdated 20 Nov 2025

    Ce jeu de donnée contient le texte intégral de toutes les décisions publiées par l'Autorité de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces

    GuérandeUpdated 9 Dec 2025

    Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Dec 2025

    Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …

    • CSV
    • JSON
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Avis de l autorité environnementale

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018

    … L’autorité environnementale (AE) émet un avis argumenté, simple mais obligatoire, portant à la fois sur : le rapport …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Dec 2025

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Entreprises sanctionnées financièrement par l'Autorité de la Concurrence depuis 2009

    Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026

    Ce jeux de données comprend deux ressources : - Un fichier CSV comprenant toutes les sanctions infligées par l'Autorité …

    • CSV
    • XLSX
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Autorités organisatrices de la mobilité en Corse

    Agence d’Aménagement durable, d’Urbanisme et d’Energie de la CorseUpdated 5 May 2021

    … En cas de refus, la Collectivité de Corse deviendra Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM) en subsidiarité.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2018

    VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020

    Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Bibliographie officielle du marché immobilier français — 25 sources d'autorité (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    Dataset CC-BY 4.0 listant 25 sources officielles et institutionnelles du marché immobilier français : Légifrance, BOFiP, Service …

    • CSV
  10. Opendatasoft hubLive preview

    ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2018

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020

    Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    Portail FranceArchives – autorités personnes, familles et institutions

    Ministère de la CultureUpdated 25 Jun 2026

    … Chaque autorité est munie d’une URI déréférençable et pérenne. Chaque fichier tableur comprend le type d’autorité …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2018

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020

    Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux.

    • CSV
    • JSON
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2019

    VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020

    Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2019.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2020

    VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 1 Feb 2021

    Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2020.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2020

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Feb 2021

    Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2019

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020

    Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2018

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020

    Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Décisions publiées par l'Autorité de la Concurrence depuis 1988

    Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026

    Ce jeu de donnée contient le texte intégral de toutes les décisions publiées par l'Autorité de la …

    • JSON
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Transactions des dirigeants publiées par l'Autorité des Marchés Financiers

    DELETED DELETEDUpdated 12 Jan 2019

    Vous trouverez sur cette page la base de données au format csv du site LesTransactions.fr, qui récupère …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2019

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020

    Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2019.

    • CSV
    • JSON
“autorites” datasets · Open Data Finder