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756 datasets for “autorites”
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Décisions publiées par l'Autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie (ACNC)
Autorité de la concurrence de la Nouvelle-CalédonieUpdated 20 Nov 2025
Ce jeu de donnée contient le texte intégral de toutes les décisions publiées par l'Autorité de la …
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Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
GuérandeUpdated 9 Dec 2025
Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …
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Documents administratifs impactant la commue de Guérande pris par des autorités tierces
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Dec 2025
Documents et actes administratifs pris par des autorités administratives autres que Guérande mais impactant la commune et nécessitant …
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Avis de l autorité environnementale
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… L’autorité environnementale (AE) émet un avis argumenté, simple mais obligatoire, portant à la fois sur : le rapport …
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Dec 2025
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …
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Entreprises sanctionnées financièrement par l'Autorité de la Concurrence depuis 2009
Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026
Ce jeux de données comprend deux ressources : - Un fichier CSV comprenant toutes les sanctions infligées par l'Autorité …
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Autorités organisatrices de la mobilité en Corse
Agence d’Aménagement durable, d’Urbanisme et d’Energie de la CorseUpdated 5 May 2021
… En cas de refus, la Collectivité de Corse deviendra Autorité Organisatrice de Mobilité (AOM) en subsidiarité.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2018
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux.
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Bibliographie officielle du marché immobilier français — 25 sources d'autorité (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
Dataset CC-BY 4.0 listant 25 sources officielles et institutionnelles du marché immobilier français : Légifrance, BOFiP, Service …
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Portail FranceArchives – autorités personnes, familles et institutions
Ministère de la CultureUpdated 25 Jun 2026
… Chaque autorité est munie d’une URI déréférençable et pérenne. Chaque fichier tableur comprend le type d’autorité …
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2019
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2019.
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2020
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2020.
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Feb 2021
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année …
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ChtxM_Liste-des-marches-publics agglo 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Décisions publiées par l'Autorité de la Concurrence depuis 1988
Autorité de la concurrenceUpdated 8 Nov 2026
Ce jeu de donnée contient le texte intégral de toutes les décisions publiées par l'Autorité de la …
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Transactions des dirigeants publiées par l'Autorité des Marchés Financiers
DELETED DELETEDUpdated 12 Jan 2019
Vous trouverez sur cette page la base de données au format csv du site LesTransactions.fr, qui récupère …
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Chtx_Liste-des-marches-publics ville 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 10 Feb 2020
Liste des données essentielles des marchés publics de la commune de Châteauroux pour l'année 2019.
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