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20 datasets for “requalification”

  1. data.gouv.fr

    Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Zonage partiel du quartier Pile en Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)

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  2. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026

    Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …

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  3. data.gouv.fr

    Engagements financiers au titre du dispositif Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 9 Jun 2026

    Engagements financiers par quartier en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers au titre du dispositif …

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  4. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments linéaires du paysage

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … les cordonnées de ripisylve, crêtes majeures, affleurements rocheux, éléments structurant du paysage et des secteur de requalification paysagère.

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  5. data.gouv.fr

    Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … Ces différentes OPAH s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique de …

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  6. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 27 juin 2024

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jul 2024

    … La plupart proviennent de requalifications de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres États membres de l'UE …

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  7. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 26 janvier 2023

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jul 2023

    … ailleurs, la plupart à la suite de la requalification de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres états …

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  8. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  9. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  10. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  11. data.gouv.fr

    REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026

    … modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …

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  12. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … recense ces OPAH, lesquelles s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique …

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  13. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 25 janvier 2024

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jul 2024

    … La plupart proviennent de requalifications de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres états membres de l'UE …

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  14. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … la protection, la mise en valeur ou la requalification d'éléments de paysage, ainsi que la préservation, le …

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  15. data.gouv.fr

    Action coeur de ville : les Entrées de ville

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Sept 2025

    … pilote l’ANCT intègre désormais un dispositif de requalification des Entrées de ville. Ces espaces sont souvent décriés …

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  16. data.gouv.fr

    Sites d'activité économique - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée surfacique des postes de légende _"Sanctuariser le site d'activité d'intérêt régional"_ et _"Requalifier/moderniser le …

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  17. data.gouv.fr

    Sites commerciaux - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée surfacique des postes de légende _"Requalifier le site commercial"_ et _"Ne pas compromettre le potentiel de mutation …

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  18. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … Ces différentes OPAH s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique de …

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  19. data.gouv.fr

    Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026

    … L’ORT vise une requalification d’ensemble d’un centre-ville dont elle facilite la rénovation du parc …

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  20. data.gouv.fr

    Bases statistiques communale, départementale et régionale de la délinquance enregistrée par la police et la gendarmerie nationales

    Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jul 2026

    … l’autorité judiciaire qui est susceptible de les requalifier par la suite. Ces infractions ont pu être constatées …

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“requalification” datasets · Open Data Finder