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20 datasets for “requalification”
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Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Zonage partiel du quartier Pile en Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Engagements financiers au titre du dispositif Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-SeineUpdated 9 Jun 2026
Engagements financiers par quartier en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers au titre du dispositif …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments linéaires du paysage
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… les cordonnées de ripisylve, crêtes majeures, affleurements rocheux, éléments structurant du paysage et des secteur de requalification paysagère.
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Ces différentes OPAH s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique de …
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Demandes d'asile, publication du 27 juin 2024
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jul 2024
… La plupart proviennent de requalifications de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres États membres de l'UE …
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Demandes d'asile, publication du 26 janvier 2023
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Jul 2023
… ailleurs, la plupart à la suite de la requalification de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres états …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 25 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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- RDF+XML
- LD+JSON
- TURTLE
- +2
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 27 Mar 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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- RDF+XML
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- TURTLE
- +2
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REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 3 Apr 2026
… modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions …
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- +2
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… recense ces OPAH, lesquelles s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique …
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Demandes d'asile, publication du 25 janvier 2024
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Jul 2024
… La plupart proviennent de requalifications de procédures initialement identifiées comme relevant d'autres états membres de l'UE …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… la protection, la mise en valeur ou la requalification d'éléments de paysage, ainsi que la préservation, le …
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Action coeur de ville : les Entrées de ville
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Sept 2025
… pilote l’ANCT intègre désormais un dispositif de requalification des Entrées de ville. Ces espaces sont souvent décriés …
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Sites d'activité économique - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique des postes de légende _"Sanctuariser le site d'activité d'intérêt régional"_ et _"Requalifier/moderniser le …
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Sites commerciaux - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique des postes de légende _"Requalifier le site commercial"_ et _"Ne pas compromettre le potentiel de mutation …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Ces différentes OPAH s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique de …
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Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Aug 2026
… L’ORT vise une requalification d’ensemble d’un centre-ville dont elle facilite la rénovation du parc …
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Bases statistiques communale, départementale et régionale de la délinquance enregistrée par la police et la gendarmerie nationales
Ministère de l'intérieurUpdated 9 Jul 2026
… l’autorité judiciaire qui est susceptible de les requalifier par la suite. Ces infractions ont pu être constatées …
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