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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Espaces de réception de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Feb 2026

    Espaces de réception de la Ville d'Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les …

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  2. data.gouv.fr

    Descriptif des stations d'épuration

    Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021

    … capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...

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  3. data.gouv.fr

    Salles disponibles à la location

    Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021

    Détails des capacités des salles à la location pour les particuliers et les entreprises, les conditions d'accès …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Hébergements Touristiques du Grand Chambord (+Muides)

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Dec 2025

    Le jeu de données offre une vue exhaustive sur l'ensemble des hébergements touristiques présents au sein de …

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  5. data.gouv.fr

    Marchés sécurisés

    Commune Les GondsUpdated 16 Dec 2025

    La commune a son profil acheteur sur Marchés sécurisés pour la publication des marchés, la réception des offres

    • CSV
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  6. data.gouv.fr

    Date de saisine ou de dépôt des décisions CADA 2016-2021

    David LibeauUpdated 9 Jul 2021

    Voici un fichier des décisions CADA avec la date de réception de la demande permettant de calculer précisément …

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  7. data.gouv.fr

    Borne de recharge de l'Hotel Macchi

    2EMSUpdated 6 Dec 2024

    … Badge à demander à la réception de l'hôtel.

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Calendrier de la facturation électronique obligatoire en France (2024-2026)

    LEPHAY YannUpdated 28 Jul 2026

    … La réception s’applique à toutes les entreprises assujetties à la TVA dès le 1er septembre 2026. Sources …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Délais de traitement des courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020

    Ce jeu de données présente les délais de traitement des courriels par le guichet unique "Information Réception des …

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  10. data.gouv.fr

    Bassins versants en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2020

    … Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la …

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  11. data.gouv.fr

    Localisation des fossés - Béziers

    Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026

    Cette couche référence les fossés de la ville de Béziers suivant leurs différentes utilités (réceptacle pluvial ou autres …

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  12. data.gouv.fr

    Courriers et courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020

    … courriers et de courriels reçus entre 2017 et 2019 par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS).

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  13. data.gouv.fr

    Relations aux isséens par canal de communication

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 29 May 2019

    … centre administratif traités par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS) entre 2017 et 2019. Ces données …

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  14. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    … délai compris entre la date de réception de la facture à la Région ou la date de service …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des associations Caudebec-lès-Elbeuf

    DELETED DELETEDUpdated 24 Nov 2022

    … Usages potentiels Renseignements sur la vie associative locale, liste exhaustive des récepteurs de subventions et de locaux, contacts …

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  16. data.gouv.fr

    Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE

    Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026

    … cadre de la généralisation de la facture électronique (réception obligatoire depuis le 1er septembre 2026, émission au 1er …

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  17. data.gouv.fr

    Médiathèques - Ouvrages acquis par les médiathèques de Lille, Lomme et Hellemmes

    Mairie de LilleUpdated 7 Sept 2023

    … La date de réception des nouveaux ouvrages correspond à leur date d'arrivée dans le catalogue et non …

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  18. data.gouv.fr

    Offres gratuites de facture électronique pour les micro-entrepreneurs : durée, volume et e-reporting

    MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026

    … prix, frais annexes, durée de la gratuité et prix ensuite, réception, émission, e-reporting, volume compris, limites, public …

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  19. data.gouv.fr

    Calendrier des obligations de la facturation électronique par statut d'entreprise (2026-2027)

    FlexinaUpdated 24 Aug 2026

    … la réforme de la facturation électronique en France : réception des factures électroniques, émission de factures électroniques, et e …

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  20. data.gouv.fr

    Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin

    Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021

    … Aucune anonymisation n’a eu besoin d’être pratiquée aux vues des données réceptionnées. Contenu des données: Effectifs …

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