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62 datasets for “reception”
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Espaces de réception de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Feb 2026
Espaces de réception de la Ville d'Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les …
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Descriptif des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...
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Salles disponibles à la location
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
Détails des capacités des salles à la location pour les particuliers et les entreprises, les conditions d'accès …
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Hébergements Touristiques du Grand Chambord (+Muides)
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Dec 2025
Le jeu de données offre une vue exhaustive sur l'ensemble des hébergements touristiques présents au sein de …
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- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- PLAIN
- +7
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Marchés sécurisés
Commune Les GondsUpdated 16 Dec 2025
La commune a son profil acheteur sur Marchés sécurisés pour la publication des marchés, la réception des offres
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Date de saisine ou de dépôt des décisions CADA 2016-2021
David LibeauUpdated 9 Jul 2021
Voici un fichier des décisions CADA avec la date de réception de la demande permettant de calculer précisément …
- ODT
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Borne de recharge de l'Hotel Macchi
2EMSUpdated 6 Dec 2024
… Badge à demander à la réception de l'hôtel.
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Calendrier de la facturation électronique obligatoire en France (2024-2026)
LEPHAY YannUpdated 28 Jul 2026
… La réception s’applique à toutes les entreprises assujetties à la TVA dès le 1er septembre 2026. Sources …
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Délais de traitement des courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020
Ce jeu de données présente les délais de traitement des courriels par le guichet unique "Information Réception des …
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Bassins versants en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2020
… Un bassin versant correspond à la surface réceptrice des eaux d’un cours d’eau délimitée par la …
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Localisation des fossés - Béziers
Communauté d'Agglomération Béziers MéditerranéeUpdated 28 Sept 2026
Cette couche référence les fossés de la ville de Béziers suivant leurs différentes utilités (réceptacle pluvial ou autres …
- ZIP
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Courriers et courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020
… courriers et de courriels reçus entre 2017 et 2019 par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS).
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Relations aux isséens par canal de communication
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 29 May 2019
… centre administratif traités par le guichet unique "Information Réception des Isséens" (IRIS) entre 2017 et 2019. Ces données …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
… délai compris entre la date de réception de la facture à la Région ou la date de service …
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Liste des associations Caudebec-lès-Elbeuf
DELETED DELETEDUpdated 24 Nov 2022
… Usages potentiels Renseignements sur la vie associative locale, liste exhaustive des récepteurs de subventions et de locaux, contacts …
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Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
… cadre de la généralisation de la facture électronique (réception obligatoire depuis le 1er septembre 2026, émission au 1er …
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Médiathèques - Ouvrages acquis par les médiathèques de Lille, Lomme et Hellemmes
Mairie de LilleUpdated 7 Sept 2023
… La date de réception des nouveaux ouvrages correspond à leur date d'arrivée dans le catalogue et non …
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Offres gratuites de facture électronique pour les micro-entrepreneurs : durée, volume et e-reporting
MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026
… prix, frais annexes, durée de la gratuité et prix ensuite, réception, émission, e-reporting, volume compris, limites, public …
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Calendrier des obligations de la facturation électronique par statut d'entreprise (2026-2027)
FlexinaUpdated 24 Aug 2026
… la réforme de la facturation électronique en France : réception des factures électroniques, émission de factures électroniques, et e …
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Etablissements petite enfance de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… Aucune anonymisation n’a eu besoin d’être pratiquée aux vues des données réceptionnées. Contenu des données: Effectifs …
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