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121 datasets for “prealable”
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Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2024
Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025
Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
Autorisation préalable de mise en location APML – permis de louer Périmètre concerné par l'APML . La ville de …
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).
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Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
… l'Application du droit des sols (ADS) * Déclaration préalable (DP) * Permis de construire (PC) * Permis de démolir (PD …
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Urbanisme
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
… construire, de permis de démolir, de déclarations préalables, déclarations préalables pour ravalement, de certificats d'urbanisme, de demandes …
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Liste des communes à permis de diviser (autorisation préalable aux travaux de division)
NaistorUpdated 29 Oct 2026
… l'autorisation préalable aux travaux conduisant à la création de plusieurs locaux à usage d'habitation dans un …
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Liste des communes à permis de louer (autorisation préalable et déclaration de mise en location)
NaistorUpdated 29 Oct 2026
… l'autorisation préalable de mise en location (code de la construction et de l'habitation, articles L. 635 …
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Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Jul 2026
… Parallèlement, celui-ci peut, aussi, contester ce forfait, dans le cadre d’une procédure de Recours Administratif Préalable …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau régional. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau département, par grand secteur d'activité. ►** _[MISE …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Séries trimestrielles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau régional, par secteur d'activité au niveau …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série trimestrielle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière ventilées par secteur d'activité …
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Cadastre minier
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Apr 2025
Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : - les titres miniers valides …
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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme
EPT Plaine CommuneUpdated 30 Oct 2026
… Sont mises à disposition les données suivantes : * Les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP) accordés …
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Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées
Ville de MartiguesUpdated 3 Feb 2025
… aménager, permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, déclaration de travaux, petite voirie et échafaudage, réhabilitation logement …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre …
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Marseille - COVID19 - structures d'accueil weekend
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
… Encadrés par du personnel agréé, les enfants, préalablement inscrits par leurs parents, pourront être pris en charge dans …
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