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29 datasets for “ppr”
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(trames) PPR Inondation Garonne (2018)
Ville d'AgenUpdated 1 Aug 2018
(trames) PPR Inondation Garonne (2018)
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(zonage) PPR Inondation Garonne (2018)
Ville d'AgenUpdated 1 Aug 2018
(zonage) PPR Inondation Garonne (2018)
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Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022
Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …
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Zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#ri_pprt_s) Ce jeu de données présente, sous la forme …
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Périmètres des PPRI du Loiret - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 23 Apr 2026
Cette couche contient les périmètres des Plans de Prévention du Risque Inondation du Loiret : * PPRI Essonne * PPRI Loing …
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Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre de risques de mouvements de terrain : Périmètre géographique, sur lequel s’applique une réglementation spécifique en fonction …
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Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Sept 2020
Recensement des procédures administratives relatives aux risques issu de l'application GASPAR, mis à jour directement par les …
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Information Urbanisme
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025
Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant …
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… information préventive ou à portée réglementaire : * PPR naturels et assimilés et PPR technologiques * Procédures de type « reconnaissance de …
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RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… information préventive ou à portée réglementaire : * PPR naturels et assimilés et PPR technologiques * Procédures de type « reconnaissance de …
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… information préventive ou à portée réglementaire : * PPR naturels et assimilés et PPR technologiques * Procédures de type « reconnaissance de …
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Anciennes carrières et zones inondables, par immeuble, Paris 15e
TingUpdated 8 Oct 2026
… secteur d'anciennes carrières, zone du PPRI de Paris et zone des caves inondées en 1910. Sources : Ville …
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Informations surfaciques complémentaires relatives à l’urbanisme de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 17 Apr 2026
Cette table regroupe des informations surfaciques complémentaires issues de sources réglementaires et environnementales variées (PPRI, PPRL, ENS, sites …
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Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon.
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; PPRO (précisions sur la protection …
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; PPRO (précisions sur la protection …
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; PPRO (précisions sur la protection …
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Indicateurs par commune (France métropolitaine)
NextToYourPlaceUpdated 17 Jun 2026
… DVF (DGFiP), DPE (ADEME), IPS (DEPP), fibre (ARCEP), risques ICPE/Seveso/PPR (Géorisques), densité médicale APL (DREES), fiscalité …
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Inventaire du patrimoine architectural normand
Région NormandieUpdated 29 May 2024
… date de protection * PPRO : précision sur la protection * SITE : site ou zone de protection * INTE : intérêt de l …
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Correspondance datasets data.gouv.fr → zones administratives
Alexandre BultéUpdated 2 Jul 2026
… Cette approche détecte mieux les jeux de données à périmètre précis (PPR/PPRN, servitudes, orthophotographies) dont les contours …
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