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302 datasets for “impots”
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Impôts directs
Ville de WambrechiesUpdated 3 Jan 2019
nombre de locaux, base et produits des impôts directs (TH, TF)
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BOFiP Impôts - publications en vigueur
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
Contenu doctrinal et actualités en vigueur du Bulletin officiel de Finances publiques - Impôts.
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Impôts et taxes CSO de SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …
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Impôts et taxes CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …
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Les impôts locaux en France 2004 à 2013
Home'n'goUpdated 8 Feb 2016
Les impôts locaux en France 2004 à 2013. Fichier issu du recoupement de plus de 1000 fichiers téléchargeables …
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Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit …
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- A
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L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026
Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …
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Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux à Issy-les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d …
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Impôt sur le revenu et IFI par département et par ville (DGFiP 2025, tableaux consolidés)
Équipe Baisse mon impôtUpdated 28 Oct 2026
Tableaux consolidés tirés des fichiers officiels de la DGFiP, en CSV (UTF-8, séparateur virgule) : - impôt sur le …
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Liste des 8 dépenses fiscales les plus coûteuses parmi celles relatives à l'impôt sur le revenu
Ministères économiques et financiersUpdated 16 Jun 2020
… l'impôt sur le revenu et qui ne sont pas communes avec celles relatives à l'impôt sur …
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Commune de Brocas : Imposition
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
- ODS
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Commune de Brocas : Imposition
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
- CSV
- ODS
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Les données sont disponibles en pièces jointes et pour une partie sur le site : **: ** **Statistiques sur les impôts …
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- XLS
- HTTPS
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Marseille - Taxe spéciale équipement
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Taux de la taxe spéciale équipement (TSE) et public foncier PACA depuis 2006.
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Marseille - Taxe enlèvement ordures ménagères
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères depuis 2006.
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Chiffres officiels de la société : impôt sur les sociétés, dividendes, création, SCI et holding
ComptaBoussoleUpdated 16 Oct 2026
… taux et conditions de l'impôt sur les sociétés, prélèvement forfaitaire unique et prélèvements sociaux sur les dividendes …
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de …
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Liste des filiales par entreprise par paradis fiscal et judiciaire
DELETED DELETEDUpdated 28 Oct 2015
Liste des filiales par entreprise par paradis fiscal et judiciaire. Auteur : **Jean Merckaert ** Source : http://www.revue-projet …
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Taux d'imposition des communes de l'agglomération grenobloise
Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023
Le détail, depuis 2000, des différents taux d'imposition (TEOM, TH, FNB, TFB) des communes de l'agglomération …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
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