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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Données relatives aux réseaux BT

    DELETED DELETEDUpdated 2 Jun 2021

    … L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM pour …

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  2. data.gouv.fr

    Données relatives aux réseaux HTA

    DELETED DELETEDUpdated 2 Jun 2021

    … L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM pour …

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  3. data.gouv.fr

    Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … version JSON complete avec base legale, exemptions, methodologie 3CL-DPE 2021 Utilite : reference rapide pour proprietaires, agents immobiliers …

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  4. data.gouv.fr

    Lignes souterraines Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021

    … 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …

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  5. data.gouv.fr

    Postes électriques de distribution publique (postes HTA/BT) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …

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  6. data.gouv.fr

    Lignes électriques souterraines Basse Tension (BT) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …

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  7. data.gouv.fr

    Postes de transformation électrique

    Grand Poitiers Open DataUpdated 23 Sept 2026

    … 554-1 et suivants du Code de l’environnement)*. *L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …

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  8. data.gouv.fr

    Position géographique des poteaux électriques HTA et BT - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …

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  9. data.gouv.fr

    Lignes électriques souterraines moyenne tension (HTA) - Anglet/opendata-enedis

    Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026

    … L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …

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  10. data.gouv.fr

    Postes de distribution publique (postes HTA/BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …

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  11. data.gouv.fr

    Lignes électriques aériennes Basse Tension (BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …

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  12. data.gouv.fr

    Lignes électriques aériennes moyenne tension (HTA) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …

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  13. data.gouv.fr

    Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …

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  14. data.gouv.fr

    Fichier des personnes décédées

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 10 Nov 2026

    … garantir que les fichiers des personnes décédées sont exempts d’omissions ou d’erreurs ; il ne saurait encourir …

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  15. data.gouv.fr

    Prénoms des enfants nés dans le département de la Haute-Garonne - année 2019

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Dec 2021

    … L'Insee ne peut garantir que le fichier des prénoms soit exempt d'omissions ou d'erreurs. La …

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“exemption” datasets · Open Data Finder