Search results for exemption
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15 datasets for “exemption”
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Données relatives aux réseaux BT
DELETED DELETEDUpdated 2 Jun 2021
… L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM pour …
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Données relatives aux réseaux HTA
DELETED DELETEDUpdated 2 Jun 2021
… L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM pour …
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Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… version JSON complete avec base legale, exemptions, methodologie 3CL-DPE 2021 Utilite : reference rapide pour proprietaires, agents immobiliers …
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Lignes souterraines Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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Postes électriques de distribution publique (postes HTA/BT) - Anglet/opendata-enedis
Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026
… L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …
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Lignes électriques souterraines Basse Tension (BT) - Anglet/opendata-enedis
Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026
… L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …
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Postes de transformation électrique
Grand Poitiers Open DataUpdated 23 Sept 2026
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)*. *L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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Position géographique des poteaux électriques HTA et BT - Anglet/opendata-enedis
Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026
… L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …
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Lignes électriques souterraines moyenne tension (HTA) - Anglet/opendata-enedis
Commune d'AngletUpdated 15 Feb 2026
… L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes …
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- JSON
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Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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- SHP
- A
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Lignes électriques aériennes Basse Tension (BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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- A
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Lignes électriques aériennes moyenne tension (HTA) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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- A
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Postes Source et Postes de Répartition HTA/HTA en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… 554-1 et suivants du Code de l’environnement)._ _L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter …
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- A
- data.gouv.fr
Fichier des personnes décédées
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 10 Nov 2026
… garantir que les fichiers des personnes décédées sont exempts d’omissions ou d’erreurs ; il ne saurait encourir …
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- data.gouv.fr
Prénoms des enfants nés dans le département de la Haute-Garonne - année 2019
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Dec 2021
… L'Insee ne peut garantir que le fichier des prénoms soit exempt d'omissions ou d'erreurs. La …
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