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Données relatives aux réseaux BT

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About this dataset

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux BT exploitées par la RCCEM. Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. La RCCEM ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (Code de l'environnement, articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants). L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public.

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