Skip to content
Open Data Finder

Search results for doi

Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025

    Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels d'aménagement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Champs de formulaire sensibles qu'un agent IA ne doit pas remplir (français et anglais)

    RicuicuiUpdated 31 Oct 2026

    Liste de 106 libellés de champs de formulaire web, en français et en anglais, qui demandent une donnée …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Publications scientifiques recensées dans scanR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Oct 2016

    [Archive] Retrouvez les données des productions scientifiques exposés dans scanR v2 (publications, thèses et brevets) à cette autre …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Nov 2026

    Liste et lien vers les publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche éditées par les services …

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Publications françaises #Covid19 référencées dans Pubmed

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2021

    Ce jeu de données recense les publications françaises (c'est-à-dire avec au moins une affiliation française …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Reporting Loi LOM flotte HomeServe Energies Services Normandie - année 2023

    HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIEUpdated 23 Sept 2024

    … Cette déclaration doit être faite sur une plateforme dédiée mise en place par le gouvernement. Les entreprises doivent …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux

    Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023

    … doit rester ; * Aucun stockage de matériaux ou de déchets ne doit rester ; * Aucune base-vie ne doit rester …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du fonds d'aide à la création de jeu vidéo

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2022

    … Sont éligibles à ce dispositif toute œuvre respectant les critères suivants : * Le projet doit être un jeu vidéo …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Découpage morphologique de l'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … urbanisés doit être supérieur ou égal à 95%. - la densité humaine sur les espaces urbains construits doit être …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 26 Jan 2026

    … Le disque bleu (modèle européen) doit indiquer, pour chaque véhicule l'heure d'arrivée. Il doit être placé …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Baromètre des prix de création de site web en France 2026

    Les CréavoresUpdated 14 Jun 2026

    … https://lescreavores.fr/prix-creation-site-internet/ DOI (Zenodo) : https://doi.org/10.5281/zenodo.20690911 Producteur : Les …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Obligation ou non de continuité du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les constructions doivent être implantées en ordre continu d’une limite latérale à l’autre. Toutefois, dans les …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    … Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.

    • CSV
    • GEOJSON
    • ESRI REST
    • WEB PAGE
    • KML
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Marchés Le Touvet

    Mairie du TouvetUpdated 22 Sept 2022

    … et exigences minimales des profils acheteurs, ces derniers doivent être déclarés et figurer sur [...] www.data.gouv.fr.

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Caractéristiques Des Sièges Auto Pour Enfants En Europe

    Safe NidoUpdated 12 Nov 2026

    … https\://www\.safenido.fr/ Version archivée avec DOI https\://doi.org/10.5281/zenodo.24154408 Code et documentation …

    • CSV
“doi” datasets · Open Data Finder