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  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés** Version …

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  2. data.gouv.fr

    ISF - Données financières des établissements publics ou à but non lucratif

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2026

    … Niveau de déficit : Le résultat principal mesure les ressources nettes liées à l’activité principale de l'établissement …

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  3. data.gouv.fr

    La situation et les perspectives des finances publiques

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    … En 2015, le déficit public s’est réduit de 0,4 point de PIB mais il reste élevé …

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  4. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

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  5. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

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  6. data.gouv.fr

    Les perspectives financières du Haut Conseil du commissariat aux comptes

    Cour des comptesUpdated 30 May 2022

    … Le cumul de deux exercices déficitaires en 2019 et 2020 a conduit ses instances de gouvernance à s …

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  7. data.gouv.fr

    PMI76 Bilans Sante ecoles maternelles 2018a2023 dec2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Jan 2025

    … orientés vers ophtalmologue, les enfants présentant un déficit auditif *, un déficit visuel *, présentant des caries *, en surpoids *, en …

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  8. data.gouv.fr

    État de la Base Adresse Nationale par commune

    adresse.data.gouv.frUpdated 25 Jan 2023

    … indique si la commune est en déficit d'adresses (population < 2000 et ratio < 50 (voir section dédiée) - `id …

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  9. data.gouv.fr

    Budget de la France & de l'UE : indicateurs dérivés (2024-2025)

    Sitraka FORLERUpdated 30 Aug 2026

    … CSV rassemble, en format long, les grandes séries : déficit, dette, budget de l'État, charge de la dette …

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  10. data.gouv.fr

    L'avenir de l'assurance maladie

    Cour des comptesUpdated 29 Nov 2017

    … ces résultats, obtenus en outre au prix de déficits récurrents. La France se caractérise aussi par une dépense …

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  11. data.gouv.fr

    PMI76 Actions de sante 2018a2023 20241030

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Jul 2025

    … médecin de PMI, Enfants présentant un déficit auditif *, Enfants présentant un déficit visuel *, Enfants présentant des caries *, Enfants …

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  12. data.gouv.fr

    Activites PMI UTAS CD76 2018 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Nov 2021

    … médecin de PMI, Enfants présentant un déficit auditif *, Enfants présentant un déficit visuel *, Enfants présentant des caries *, Enfants …

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  13. data.gouv.fr

    PMI Actions de sante CD76 2018a2023 20241029

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Oct 2024

    … médecin de PMI, Enfants présentant un déficit auditif *, Enfants présentant un déficit visuel *, Enfants présentant des caries *, Enfants …

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  14. data.gouv.fr

    PMI Actions de sante CD76 2018a2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Oct 2024

    … médecin de PMI, Enfants présentant un déficit auditif *, Enfants présentant un déficit visuel *, Enfants présentant des caries *, Enfants …

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  15. data.gouv.fr

    L’affectation et la mobilité des fonctionnaires de l’État

    Cour des comptesUpdated 30 Jul 2019

    … répondre aux besoins des usagers, lutter contre le déficit d’attractivité de certains territoires et emplois, mieux anticiper …

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  16. data.gouv.fr

    Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … prise en charge du déficit d'opération à hauteur de 50%, dans une limite de 50 000€ • Agencement …

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  17. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … subvention jusqu’à 50% du déficit de l’opération immobilière \_ Critères d’éligibilité : • Une localisation dans une zone …

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  18. data.gouv.fr

    Aides à la presse

    Syndicat de la presse indépendante d'information en ligneUpdated 5 Jan 2016

    … A noter par ailleurs que, même après compensation par l’Etat, La Poste fait état d’un déficit …

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  19. data.gouv.fr

    Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … subvention de 75 000€ pour l’ingénierie et jusqu’à 50% pour les déficits d’opération Contact\ Toute …

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  20. data.gouv.fr

    Saisines des chambres régionales et territoriales des comptes, par année et type de saisine (2008-2013)

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    … 1411-6 du code général des collectivités territoriales) ; - les saisines en cas de déficit important du compte administratif …

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“deficit” datasets · Open Data Finder