Search results for code organisation
Filtersdata.gouv.fr · CSV
Portal
242 datasets for “code organisation”
- data.gouv.fr
Codes organisation SNCF Voyageurs (périmètre France)
SNCFUpdated 13 Oct 2026
Extrait des codes organisation ("Organisation Codes") relatifs aux opérateurs de transport SNCF Voyageurs (périmètre France) issus du registre …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Inventaire des codes sources de logiciels publiés par des organismes publics
Direction interministérielle du numériqueUpdated 6 May 2025
… liste des dépôts de code source accessibles depuis les comptes d'organisation des organismes publics. ⚠️ *Ce jeu de …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des organismes publics culturels géolocalisés
Région Île-de-FranceUpdated 23 Jan 2016
Liste des organismes publics culturels géolocalisés. Nom de l'organisme, adresse, code postal et ville, URL, latitude et …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
… l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013
… l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000034103596) du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… Elle est rendue publique conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail. Un organisme …
- EXCEL
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …
- CSV
- data.gouv.fr
Organismes de formation par région et taux de certification Qualiopi
CertiformaUpdated 10 Nov 2026
… liste publique des organismes de formation (DGEFP), article L. 6351-7-1 du code du travail. Calcul : Certiforma …
- CSV
- data.gouv.fr
Codes NAF INSEE
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… une nomenclature des activités économiques productives, principalement élaborée pour faciliter l'organisation de l'information économique et sociale.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)
SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026
… 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …
- CSV
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)
SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026
… 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …
- CSV
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)
SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026
… 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …
- CSV
- data.gouv.fr
Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
Liste des CFA franciliens **Description des données :** \ Type organisme, Code RNE, Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Évolution mensuelle du nombre d'organismes de formation et du taux de certification Qualiopi
CertiformaUpdated 10 Nov 2026
… DGEFP, liste publique des organismes de formation (article L. 6351-7-1 du code du travail). Calcul : Certiforma …
- CSV
- data.gouv.fr
Les Alliances françaises dans le monde
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Feb 2016
… nom, zone géographique, pays (et éventuellement région ou comté), ville, adresse, code téléphonique, numéro(s) de téléphone, numéro …
- CSV
- data.gouv.fr
Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)
Région Île-de-FranceUpdated 14 Jun 2013
Liste des CFA franciliens **Description des données :** Type organisme, Code RNE, Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… d’organisme ; n° Siret ; nom de l’organisme ; sigle de l’organisme ; boîte postale ; adresse postale ; code postal …
- ZIP
- GEOJSON
- XML
- JSON
- XLSX
- ODS
- +1
- data.gouv.fr
Organismes de la base de données Sites & Organismes sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Feb 2021
… Etat de l'organisme (actif/inactif/projet) commentaire : Commentaire descriptif : Descriptif de l'organisme code_nomenclature_principale : Nomenclature …
- CSV
- JSON
- ZIP