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Filtersdata.gouv.fr · CSV
  1. data.gouv.fr

    Localisation et statut des velos Flexo

    Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026

    Statut et position des vélos dans la métropole

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  2. data.gouv.fr

    Statut des stations Flexo

    Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026

    Station FLEXO : Id de la station et Nombre de véhicules dispo et prêts à louer

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  3. data.gouv.fr

    Ancienneté des effectifs en fonction à la CDC, par genre et statut

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    … Etablissement Public) depuis décembre 2018, par genre et statut. Elle ne tient pas compte d'éventuelles interruptions de …

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  4. data.gouv.fr

    Les statuts d'occupation des résidences principales

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    Le statut d'occupation définit les situations juridiques des ménages concernant l'occupation de leur résidence principale. On …

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  5. data.gouv.fr

    Effectifs en fonction à la CDC selon le statut et le groupe hiérarchique

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    Effectif de la CDC (Etablissement Public) en fonction au 31/12, selon le statut (Public, Mines, Privé) et …

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  6. data.gouv.fr

    Promesses présidentielles 2012, 2017 et 2022 : statut et sources

    HémicycleUpdated 6 Nov 2026

    … texte de la promesse, citation du programme, statut (réalisée, partielle, en cours, non réalisée, abandonnée), explication du statut …

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  7. data.gouv.fr

    Bilan Social - Positions statutaires particulières autres que détachement

    Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026

    Ce jeu de données recense le nombre de fonctionnaires par position statutaire particulière hors détachement (disponibilités, ...), par sexe …

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  8. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires étudiants ou non-étudiants et leur statut (boursier, salarié) [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … qu'ils soient étudiants ou non et leur statut (boursier, salarié), à l'échelle nationale, depuis 2016. Ce …

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  9. data.gouv.fr

    Ages moyen et médian des effectifs en fonction à la CDC, selon le genre et statut

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    Âge moyen et âge médian des effectifs en fonction à la CDC (Établissement public) au 31/12, depuis …

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  10. data.gouv.fr

    Lignes par statut

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Liste des lignes du Réseau Ferré National par statut. Les portions de ligne du réseau sont listées dans …

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  11. data.gouv.fr

    Effectifs geres par la CDC, selon le genre, groupe hiérarchique et statut

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    … le groupe hiérarchique (cadre / non cadre) et le statut (privé, public, mines). Cette population comprend les agents en …

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  12. data.gouv.fr

    Décisions relatives aux demandes d'asile et de statut d'apatride

    Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026

    … l'instruction des demandes d'asile et de statut d'apatride qui lui ont été adressées. Ces données …

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  13. data.gouv.fr

    Calendrier des obligations de la facturation électronique par statut d'entreprise (2026-2027)

    FlexinaUpdated 24 Aug 2026

    Calendrier, par statut d'entreprise (grande entreprise, ETI, PME, micro-entreprise), des trois obligations de la réforme de …

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  14. data.gouv.fr

    Demandes d'asile et de statut d'apatride déposées devant l'Ofpra

    Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026

    … Les demandes de protection internationale (statut d’apatride, statut de réfugié, protection subsidiaire) comptabilisées par l’Ofpra ne …

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  15. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Sursis à statuer

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    **Périmètres où l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation.** Informations annexées au PLU …

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  16. data.gouv.fr

    Bilan Social - Positions statutaires particulières : Détachements

    Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026

    … Ce jeu de donnée est lié à : [Bilan Social - Positions statutaires particulières autres que détachement](https://opendata.paris …

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  17. data.gouv.fr

    Marques françaises 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 12 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l …

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  18. data.gouv.fr

    Sorties du statut de passoire énergétique au 1er janvier 2027 : les 20 premières villes de France

    KiwidiagUpdated 25 Oct 2026

    … Les logements concernés sortent des obligations attachées au statut de passoire — interdiction de location, audit énergétique obligatoire à …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats par spécialité, sexe, statut et département au CAP

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026

    … Une ligne correspond au nombre de filles/garçons, selon leur statut et leur spécialité présents/admis pour un …

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  20. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … Nombre de réunions statutaires en 2022.

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