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486 datasets for “FACTS”
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Volumes d'eau facturés
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …
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Calendrier des obligations de la facturation électronique par statut d'entreprise (2026-2027)
FlexinaUpdated 24 Aug 2026
… Flexina, éditeur de Flexina Facturation ( ) et de France Factures ( ), solutions compatibles de facturation électronique. Sources officielles : loi n …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
Annuaire **factuel et sourcé** des **Plateformes Agréées (PA, ex-PDP)** immatriculées par la DGFiP dans le cadre de …
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Open Food Facts - Produits alimentaires : ingrédients, nutrition, labels
Open Food FactsUpdated 29 Jun 2025
[Open Food Facts](https://fr.openfoodfacts.org/) répertorie les informations sur les produits alimentaires : ingrédients, informations nutritionnelles, labels …
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Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …
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Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …
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Éléments de calcul du facteur environnemental des itinéraires proposés sur le réseau Transports en Commun Lyonnais
SYTRAL MobilitésUpdated 13 Nov 2025
Les éléments de calcul du facteur environnemental des itinéraires proposés sur le réseau Transports en Commun Lyonnais sont …
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Plateformes Agréées (PA / ex-PDP) pour la Facturation Électronique — Liste DGFiP enrichie 2026
Comparateur-efacturation.frUpdated 25 Jun 2026
… dans le cadre de la réforme de la **facturation électronique obligatoire** en France (entrée en vigueur le 1er …
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
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Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
Référentiel complet des Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP) dans le cadre de la réforme de la facturation électronique …
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Calendrier de la facturation électronique obligatoire en France (2024-2026)
LEPHAY YannUpdated 28 Jul 2026
Référentiel des échéances de la facturation électronique en France par taille d’entreprise et type d’obligation : réception …
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Facteurs de charge et taux de couverture régionaux mensuels des énergies renouvelables
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 May 2025
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux mensuels pour les énergies renouvelables. * Facteur de charge : rapport entre …
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Facteurs de charge et taux de couverture régionaux annuels des énergies renouvelables (2014 à 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux annuels pour les énergies renouvelables. * Facteur de charge : rapport entre …
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Plateformes agréées (PA, ex-PDP) pour la facturation électronique — registre DGFiP relu le 7 septembre 2026
FactureMatchUpdated 13 Sept 2026
… annuaire avec recherche, filtres et fiche par plateforme sur https\://facturematch.fr/plateformes-agreees
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents facturés aux bibliothèques (2001-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de …
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Offres gratuites de facture électronique pour les micro-entrepreneurs : durée, volume et e-reporting
MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026
Les offres à 0 € des plateformes agréées et des solutions compatibles, relevées sur la page de chaque éditeur …
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Plateformes agréées (PA) — facturation électronique : liste DGFiP structurée, datée, convention de décompte publiée
GestionSereineUpdated 31 Jul 2026
… impots.gouv.fr, pour la réforme de la facturation électronique (réception obligatoire au 1er septembre 2026, émission TPE …
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Volumes vendus
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes d’eau potable vendus par commune. Les données disponibles commencent en 2013.
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Facteurs de charge et taux de couverture nationaux mensuels éoliens et solaires
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) mensuels pour l'éolien et le solaire. * Facteur de charge : rapport …
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Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source
ModulyxUpdated 25 Aug 2026
Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …
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