Search results for dissolution
FiltersCSV
84 datasets for “dissolution”
- Opendatasoft hubLive preview
Répertoire Local des Associations à la Réunion
Ministère de l'IntérieurUpdated 10 Nov 2026
… du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2026 (PLF 2026), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories
Damien VurpillotUpdated 13 Jan 2026
… sort du périmètre, dans la perspective de sa dissolution, suite à la tenue des Jeux Olympiques 2024 ; * le …
- CSV
- data.gouv.fr
Associations
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Oct 2025
… une création, d’une modification ou d’une dissolution. La liste est ici restreinte au territoire de Cœur …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Référentiel des communes du canton de Fribourg
Service de la statistique et de la donnéeUpdated 19 Feb 2026
… de Fribourg, y compris les changements administratifs (création, dissolution), depuis 1848. Pour les communes et les districts, les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Replication Data for : "Dynamic light scattering unveils stochastic degradation in large-pore mesoporous silica nanoparticles"
Cattoen, XavierUpdated 22 Aug 2024
… Understanding their dissolution is therefore important. DLS techniques, in millimetric and micrometric volumes, are used in this study …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fragment Size Variance: A New Proxy for Estimating Planktonic Foraminiferal Preservation in Deep-Sea Sediments
Aix-Marseille Univ, CNRS, IRD, INRAE, CEREGE, ITEM – Aix-en-Provence, FranceUpdated 25 Aug 2025
Lien vers la fiche source This dataset contains the dissolution and preservation proxy values calculated from analyzing whole …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)
Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023
… Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Actes d'état-civil - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Mar 2019
… Les créations et dissolutions de Pactes Civils de Solidarité (PACS) sont enregistrées par la Ville depuis novembre 2017 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Taux de création de nouvelles entreprises, dès 2013
Service de la statistique et de la donnéeUpdated 15 Dec 2025
… Les entreprises issues d’une fusion, d’une dissolution ou d’une scission d’entreprises préexistantes ne sont …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes MétropoleUpdated 11 May 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Circonscriptions du département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 27 Aug 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La circonscription législative est …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 11 May 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage des circonscriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Circonscriptions électorales en Tarn-et-Garonne
Région OccitanieUpdated 17 Mar 2022
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La circonscription législative est …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Circonscriptions électorales du département de l'Hérault
Conseil Départemental de l'HéraultUpdated 13 Jun 2024
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La circonscription législative est …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Circonscriptions électorales du département de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 13 Jun 2024
… sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La circonscription législative est …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Création de nouvelles entreprises et de nouveaux emplois, dès 2013
Office fédéral de la statistiqueUpdated 8 Jan 2026
… Les entreprises issues d’une fusion, d’une dissolution ou d’une scission d’entreprises préexistantes ne sont …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Actes d'état-civil - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Mar 2019
… Quelques particularités : * Les créations et dissolutions de Pactes Civils de Solidarité (PACS) sont enregistrées par la Ville depuis …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- XML
- TURTLE
- +2
- Opendatasoft hubLive preview
Macromolecular weight averages of plastic fragments sampled during the composting experiment
DOMENEK-AICHERNIG, SandraUpdated 27 Aug 2024
… Samples were prepared by dissolution of the uncleaned solids in dried CHCl3 (app. 20 mg/mL) at room …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API