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136 datasets for “derogation”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Sectorisation des collèges autour de Bayonne

    Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 12 Sept 2023

    … d'une commune, la DSDEN 64 procède aux affectations des élèves et décide des dérogations aux secteurs scolaires.

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Sectorisation des collèges des Pyrénées-Atlantiques

    Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2026

    … d'une commune, la DSDEN 64 procède aux affectations des élèves et décide des dérogations aux secteurs scolaires.

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  3. data.gouv.fr

    Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    … Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …

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  4. data.gouv.fr

    Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    … Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Actas de la comisión delegada para asuntos económicos

    Junta de Castilla y LeónUpdated 13 Nov 2026

    … Comisión d erogada por la disposición derogatoria del Decreto 19/2022, de 26 de mayo, por el que …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêté n° 116/2008 du 30/06/2008

    Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Arrêté n° 116/2008 du 30 juin 2008 réglementant l'usage dérogatoire des …

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  10. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote 2024

    Ville de ParisUpdated 10 Apr 2024

    … Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Convocatoria y orden del día de la Comisión delegada para asuntos económicos

    Junta de Castilla y LeónUpdated 13 Nov 2026

    … Comisión d erogada por la disposición derogatoria del Decreto 19/2022, de 26 de mayo, por el que …

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  12. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote 2025

    Ville de ParisUpdated 9 Jan 2025

    … Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs des bureaux de vote 2024

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 10 Apr 2024

    … Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …

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  14. data.gouv.fr

    Zones Touristiques Internationales

    Ville de ParisUpdated 27 Jul 2016

    … Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs des bureaux de vote 2025

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 9 Jan 2025

    … Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre de raccordement obligatoire au réseau de chaleur urbain

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Certaines dérogations sont envisageables sous conditions très strictes, et s'évaluent au cas par cas. * * * Ce jeu de …

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote - Législatives 2022

    Ville de ParisUpdated 10 Jun 2022

    … Le secteur 12-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs des bureaux de vote - Législatives 2022

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 10 Jun 2022

    … Le secteur 12-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …

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  19. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote 2022

    Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022

    … Le secteur 15-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Secteurs des bureaux de vote 2022

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022

    … Le secteur 15-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …

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