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72 datasets for “dematerialisation”
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Démarches simplifiées - Procédures publiées
Démarches SimplifiéesUpdated 12 Nov 2026
« Démarches simplifiées » permet de dématérialiser des démarches administratives grâce à un générateur de formulaires et une plateforme d …
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Données essentielles des marchés publics
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données est issu du site internet des marchés publics dématérialisés de la métropole Aix-Marseille …
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Concessions redevances perçues
Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Les données sont extraites de l’outil de gestion dématérialisée des recettes, elles ne retracent donc que les …
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Concessions redevances perçues
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Les données sont extraites de l’outil de gestion dématérialisée des recettes, elles ne retracent donc que les …
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Liste des acheteurs du profil acheteur DACO Achats
DACO SOLUTIONSUpdated 31 Oct 2026
… des acheteurs publics qui utilisent DACO ACHATS pour dématérialiser leurs procédures de marchés publics. Pour plus d'informations …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
… Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
… Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026
… Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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2026_Données essentielles marchés publics
Département du Pas de CalaisUpdated 16 Oct 2026
… fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Dematerialisation/profil-acheteur.htm) (plateformes de dématérialisation). L'acheteur doit mettre à disposition …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026
Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Données essentielles de la commande publique de 40 000 à 60 000 € HT
Communauté d'Agglomération du Pays de l'OrUpdated 24 Aug 2026
… Ce jeu de données est issu du site internet des marchés publics dématérialisés de la Communauté d'Agglomération …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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