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72 datasets for “dematerialisation”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Démarches simplifiées - Procédures publiées

    Démarches SimplifiéesUpdated 12 Nov 2026

    « Démarches simplifiées » permet de dématérialiser des démarches administratives grâce à un générateur de formulaires et une plateforme d …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Données essentielles des marchés publics

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Nov 2026

    … Ce jeu de données est issu du site internet des marchés publics dématérialisés de la métropole Aix-Marseille …

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  3. data.gouv.fr

    Concessions redevances perçues

    Ville de ParisUpdated 18 May 2015

    … Les données sont extraites de l’outil de gestion dématérialisée des recettes, elles ne retracent donc que les …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Concessions redevances perçues

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 18 May 2015

    … Les données sont extraites de l’outil de gestion dématérialisée des recettes, elles ne retracent donc que les …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des acheteurs du profil acheteur DACO Achats

    DACO SOLUTIONSUpdated 31 Oct 2026

    … des acheteurs publics qui utilisent DACO ACHATS pour dématérialiser leurs procédures de marchés publics. Pour plus d'informations …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

    Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023

    … Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

    Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023

    … Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …

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  8. data.gouv.fr

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

    Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026

    … Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  12. data.gouv.fr

    2026_Données essentielles marchés publics

    Département du Pas de CalaisUpdated 16 Oct 2026

    … fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Dematerialisation/profil-acheteur.htm) (plateformes de dématérialisation). L'acheteur doit mettre à disposition …

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  13. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Lorient AgglomérationUpdated 14 Oct 2026

    Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  17. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  18. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique de 40 000 à 60 000 € HT

    Communauté d'Agglomération du Pays de l'OrUpdated 24 Aug 2026

    … Ce jeu de données est issu du site internet des marchés publics dématérialisés de la Communauté d'Agglomération …

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  19. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  20. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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