Search results for dematerialisation
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928 datasets for “dematerialisation”
- data.gouv.fr
Publication actes dématérialisés
Ville d'EvianUpdated 30 Oct 2023
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- data.gouv.fr
Plateforme de dématérialisation des marchés publics
SPL Destination les Sables d'OlonneUpdated 24 May 2023
Plateforme utilisée : www.marches-securises.fr
- data.gouv.fr
Plate forme dématérialisée Marchés publics
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES SOURCESUpdated 13 Oct 2022
C'est la plate forme dématérialisée où la collectivité dépose ses avis d'appel à la concurrence.
- CSV
- data.gouv.fr
Données essentielles de la plateforme dématérialisée des marchés publics des acheteurs de l’Ain
ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026
Données essentielles de la plateforme dématérialisée des marchés publics des acheteurs de l’Ain
- JSON
- data.gouv.fr
Cartes anciennes dématérialisées
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 19 Sept 2018
L'IGN dématérialise son fond patrimonial pour faciliter la mise à disposition sous forme numérique des différentes séries …
- HTML
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 30/07/2026. Ce lot …
- SHP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 05/10/2026. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 04/11/2025. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 17 Dec 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 17/12/2024. Ce lot …
- SHP
- WMS
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2017
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 07/07/2017. Ce lot …
- SHP
- WMS