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8 datasets for “zscn”
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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022
… défavorisées : - les zones soumises à des contraintes naturelles importantes (ZSCN) ; - les zones soumises à des contraintes spécifiques (ZSCS).
- INCONNU
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Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020
… On distingue deux sortes de ZDS, les "zones soumises à des contraintes naturelles importantes" (ZSCN) et les "zones …
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Zones agricoles défavorisées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Délimitation des zones soumises à contraintes naturelles (ZSCN) ou spécifiques (ZSCS) (dites "zones défavorisées simples") et zones de …
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Zones agricoles défavorisées dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zone agricole défavorisée infracommunale dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jun 2019
… les zones de montagne ; les zones soumises à des contraintes naturelles importantes (ZSCN) ; les zones soumises à des …
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Zones agricoles défavorisées en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 18 Oct 2019
… des contraintes naturelles importantes (ZSCN) ; - les zones soumises à des contraintes spécifiques (ZSCS). ZSCN et ZSCS sont appelées …
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Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 21 Oct 2021
… On distingue deux sortes de ZDS, les "zones soumises à des contraintes naturelles importantes" (ZSCN) et les "zones …
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Communes situées sur le territoire d'une zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 30 Jun 2020
… On distingue deux sortes de ZDS, les "zones soumises à des contraintes naturelles importantes" (ZSCN) et les "zones …
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