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15 datasets for “zones-de-non-traitement”

  1. data.gouv.fr

    Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

    DDT VaucluseUpdated 10 Nov 2017

    Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise …

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  2. data.gouv.fr

    Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 22 Nov 2018

    Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui …

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  3. data.gouv.fr

    Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département du Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2021

    Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui …

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  4. data.gouv.fr

    Données de points d'eau linéaires et surfaciques considérés comme des zones de non traitement dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 10 Jun 2026

    Dans le Calvados, les éléments retenus sont précisés par l'arrêté préfectoral du 5 juillet 2017 : les cours …

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  5. data.gouv.fr

    Points d'eau surfaciques considérés comme des zones de non traitement dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 29 Apr 2026

    Il s'agit des éléments surfaciques du réseau hydrographique figurant sur les cartes 1/25 000 d’IGN …

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  6. data.gouv.fr

    Points d'eau linéaires considérés comme des zones de non traitement dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 9 Jun 2026

    Il s'agit des cours d'eau « police de l’eau » et les éléments du réseau hydrographique figurant …

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  7. data.gouv.fr

    Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT

    DDTM GardUpdated 20 Feb 2023

    Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits …

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  8. data.gouv.fr

    Points d'eau surfaciques à proximité desquels la ZNT doit être respectée

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Dec 2020

    Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …

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  9. data.gouv.fr

    Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 13 Jun 2018

    Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017 …

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  10. data.gouv.fr

    Points d'eau surfaces pour l'application des ZNT

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 5 May 2022

    Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017 …

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  11. data.gouv.fr

    ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs

    DDT VaucluseUpdated 29 Sept 2026

    Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à …

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  12. data.gouv.fr

    Parcelles agricoles du registre parcellaire graphique (RPG) millésime 2024 (PAC AGRI)

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Aug 2026

    … Bonnes conditions agro-environnementales, zones vulnérables aux nitrates, zones de non-traitements, cours d'eau police de l …

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  13. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026

    … Régional Directive Nitrate) aux ZNT et DVP (Zones de Non Traitement et Dispositifs Végétalisés Permanents). Données mises à …

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2021 dans le département de Maine-et-Loire (49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 19 Sept 2024

    … le référentiel "Point d'eau" pour les Zones de Non Traitement (ZNT) Des écoulements non répertoriés sur la …

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  15. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2025 dans le département de Maine-et-Loire (49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2025

    … le référentiel "Point d'eau" pour les Zones de Non Traitement (ZNT) Des écoulements non répertoriés sur la …

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